Article (Arrêté du 3 février 1994 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères)
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 1994, sont nommés membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères:
Au titre des planteurs:
M. Cornichon (Etienne);
M. Prot (Pascal),
comme membres titulaires, en remplacement de MM. Pelle (Jean) et de Corne (René), démissionnaires;
M. Ancellin (Guy);
M. Belleville (Jean-Claude),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Cornichon et Boucher;
M. Ferrière (Alain);
M. Mabire (Christian),
comme membres suppléants, en remplacement de MM. Demaux et Bignon.