ARTICLE

{ Article D574-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/12/2018 au 01/01/2019 (Code des relations entre le public et l'administration) }
{ Article (Décret du 8 août 1996 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Venezuela) }
{ Article (Décret n° 90-269 du 21 mars 1990 relatif à l'Institut de physique du globe de Paris) }
{ Article L224-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/10/2019 (Code monétaire et financier) }
{ Article (Arrêtés du 12 avril 2000 portant report de crédits) }
{ Article AUTONOME (Additif temporaire aux règlements des jeux de La Française des jeux dénommés Loto®, Euro Millions-My Million, Bingo Live !®, aux règlements particuliers des jeux de loterie instantanée de la gamme « illiko® Grattage » et « illiko® Exclu Web » et au règlement général des jeux accessibles par internet et par téléphone mobile, relatif à l'opération promotionnelle dénommée « 7 jours exceptionnels décembre 2014 ») }
{ Article (Arrêté du 23 mars 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage et de cultures légumières de plein champ, les C.U.M.A. et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département des Côtes-d'Armor) }
{ Article (Arrêté du 31 juillet 1995 portant affectation d'anciens élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale auprès des organismes de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles) }
{ Article D253-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 21/12/1985 au 01/09/1993 (Code de la sécurité sociale) }
{ Article (Arrêté du 13 août 2003 portant répartition de crédits) }
{ Article AUTONOME (Décret du 4 juillet 2013 portant nomination d'un directeur académique des services de l'éducation nationale) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 04/04/2018 au 19/05/2021 (Arrêté du 28 novembre 2016 relatif aux règles techniques applicables aux sites internet de commerce électronique de médicaments prévues à l'article L. 5125-39 du code de la santé publique) }
{ Article (Arrêté du 14 avril 2000 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire des communes d'Hirson, de Buire et de Saint-Michel (Aisne)) }
{ Article 6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 16/09/2000 au 04/01/2003 (Décret n° 2000-894 du 11 septembre 2000 relatif aux procédures applicables devant la Commission de régulation de l'électricité) }
{ Article (Décret no 91-583 du 19 juin 1991 portant publication de l'accord entre la République française et l'Etat du Koweït sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole interprétatif), signé à Paris le 27 septembre 1989 (1)) }
{ Article (Décret no 96-742 du 22 août 1996 modifiant le décret no 92-794 du 14 août 1992 relatif aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière) }
{ Article (Arrêté du 16 novembre 1998 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte de 1998) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2022 (Décret no 98-1154 du 16 décembre 1998 relatif à l'emploi de directeur d'institut régional d'administration) }
{ Article 44 (LOI n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales) }
{ Article 213-1.03 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 28/02/1988 au 31/12/2015 (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires) }

Résultats 13641 à 13660

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