ARTICLE

  1. {  Article 130.31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  2. {  Article 150-1.09 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n° 2009-901 du 24 juillet 2009 relative à la partie législative du code du cinéma et de l'image animée)  }
  4. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-759 du 6 juillet 2010 portant diverses dispositions relatives au tourisme)  }
  5. {  Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-467 du 13 mai 2005 portant modification du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique)  }
  6. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2014-186 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de Seine-et-Marne)  }
  7. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2009 portant création et organisation du centre de prestations et d'ingénierie informatiques)  }
  8. {  Article 27 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-467 du 13 mai 2005 portant modification du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 95-1411 du 30 décembre 1995 modifiant le décret no 68-20 du 5 janvier 1968 fixant les conditions d'application de la loi no 66-496 du 11 juillet 1966 relative à la création de corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française)  }
  10. {  Article 228-1.04 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  11. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 8 février 1996 fixant les conditions dans lesquelles certains établissements mettant sur le marché du lait traité thermiquement ou des produits laitiers peuvent être dispensés de l'agrément sanitaire)  }
  12. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°83-863 du 23 septembre 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DU REGIME DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DES AGENTS NON TITULAIRES DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET DE CERTAINS ETABLISSEMENTS A CARACTERE SOCIAL)  }
  13. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 mai 1998 modifiant l'arrêté du 16 mars 1998 modifié relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale)  }
  14. {  Article 57 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2005-467 du 13 mai 2005 portant modification du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique)  }
  15. {  Article 1 (Décision n° 2001-1144 du 30 novembre 2001 attribuant des ressources en fréquences à la société TDF afin de permettre à cette société de mener une campagne de mesures)  }
  16. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2009-85 du 12 janvier 2009 autorisant la 2MFM SARL à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Guyane)  }
  17. {  Article 227-5.01 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  18. {  Article 227-8.05 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  19. {  Article 227-8.02 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  20. {  Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-827 du 20 juillet 2005 relatif aux redevances pour services rendus sur les aéroports)  }

Résultats 10861 à 10880

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