ARTICLE

  1. {  Article 57 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1034 du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2001-558 du 28 juin 2001 modifiant le décret n° 95-703 du 9 mai 1995 relatif à certaines cotisations dues pour l'emploi de salariés occasionnels)  }
  3. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-94 du 18 janvier 2011 autorisant la société Télé Miroir Services à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service privé de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone d'Alès)  }
  4. {  Article 10 (Arrêté du 2 mars 2004 fixant les modalités de consultation du personnel en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire central de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)  }
  5. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2008-1017 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio)  }
  6. {  Article 9 (Décret du 22 octobre 2003 portant délégation de signature)  }
  7. {  Article 49 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°77-962 du 11 août 1977 RELATIF AU STATUT DES PERSONNELS DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE DE PARIS)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Décision n° 2008-1017 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME (Décision n° 2008-1017 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Jazz Radio)  }
  10. {  Article 51 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale)  }
  11. {  Article 2 (Décision n° 2002-2680 du 25 juillet 2002)  }
  12. {  Article 11 (Arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre)  }
  13. {  Article 9 AUTONOME (Décret n° 2010-932 du 24 août 2010 relatif au transport ferroviaire de voyageurs)  }
  14. {  Article 2 (Arrêté du 5 mars 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME (Décision du 12 mars 2010 portant autorisation d'importation de cellules embryonnaires à des fins scientifiques en application des dispositions de l'article L. 2151-6 du code de la santé publique)  }
  16. {  Article 39 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité)  }
  17. {  Article 6 (Arrêté du 17 février 2004 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille)  }
  18. {  Article 5 (Arrêté du 5 mars 2004 relatif à la création de bons du Trésor à taux fixe et intérêts annuels 2,25 % Mars 2006 en euros)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-NA-09 du 7 novembre 2016 modifiant la dénomination sociale du titulaire association OMSC / Radio Cigogne)  }
  20. {  Article 8 (Décret n° 2002-762 du 2 mai 2002 pris pour l'application du II de l'article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif aux ligues professionnelles constituées par les fédérations sportives et dotées de la personnalité morale)  }

Résultats 10801 à 10820

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