ARTICLE

{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 07/02/2015 au 01/01/2019 (Arrêté du 26 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L114 de la base de défense d'Istres - Salon-de-Provence) }
{ Article 5 AUTONOME (Arrêté du 6 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant délégation de signature pour la direction des ressources humaines du groupe de la Caisse des dépôts et consignations) }
{ Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/05/1998 au 13/03/2004 (Arrêté du 5 mai 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CONCOURS SPECIAUX PREVUS A L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988) }
{ Article 12-13 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/1978 au 24/05/1998 (Décret n°45-0118 du 19 décembre 1945 PORTANT RAP POUR L'APPLICATION DU STATUT DES AVOUES) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/05/1988 au 11/06/1992 (Arrêté du 5 mai 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CONCOURS SPECIAUX PREVUS A L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988) }
{ Article 12-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 24/05/1998 au 06/05/2012 (Décret n°45-0118 du 19 décembre 1945 PORTANT RAP POUR L'APPLICATION DU STATUT DES AVOUES) }
{ Article 19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 13/05/2004 au 01/01/2013 (Arrêté du 2 août 2001 relatif aux concours et à l'examen professionnel au titre de la promotion interne d'accès au cadre d'emplois des majors et lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels)) }
{ Article 20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 22 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2010 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme) }
{ Article 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/12/2000 au 18/01/2002 (Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 juin 2010 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers (n° 1505)) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 landes et gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation)) }
{ Article 21 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/05/1988 au 11/06/1992 (Arrêté du 5 mai 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CONCOURS SPECIAUX PREVUS A L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988) }
{ Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 mai 2010 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre d'Etat) }
{ Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 17/05/1998 au 13/03/2004 (Arrêté du 5 mai 1988 RELATIF A L'ORGANISATION DES CONCOURS SPECIAUX PREVUS A L'ART. 39 DU DECRET 88321 DU 07-04-1988) }
{ Article 26 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2017 (Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2009 portant attribution de la qualité de « partenaire de la défense nationale ») }
{ Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière) }

Résultats 10541 à 10560

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