ARTICLE

{ Article 2 (Arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de restauration) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2010 relatif à la dématérialisation des déclarations de mise à la consommation ou de livraison à l'avitaillement des produits énergétiques) }
{ Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 4 février 2009 relatif à l'inscription du cotyle monobloc DURASUL et de l'insert DURASUL de la société ZIMMER au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article 39 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article 49 AUTONOME (Décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la direction générale des finances publiques) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 4 juin 2008 portant délégation de signature pour la direction bancaire) }
{ Article 69 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires) }
{ Article 8 (Arrêté du 16 juin 2005 relatif aux prix de vente du gaz combustible vendu à partir des réseaux publics de distribution) }
{ Article 4 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2010 portant création de la spécialité « logistique » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance) }
{ Article 72 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires) }
{ Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 05/04/1956 au 27/09/2021 (Décret n° 56-348 du 30 mars 1956 modifiant le régime des études et des examens en vue du certificat de capacité en droit) }
{ Article 83 (LOI n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (1)) }
{ Article 12 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-989 du 26 août 2010 modifiant le décret n° 95-380 du 10 avril 1995 fixant le statut particulier du corps des contrôleurs des douanes et droits indirects et le décret n° 2010-192 du 25 février 2010 fixant les modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps de catégorie A de la direction générale des douanes et droits indirects) }
{ Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article 59 AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme) }
{ Article 2 (Arrêté du 22 juin 2005 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2004 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d'eau) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 juillet 2010 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal portant sur la cotisation interprofessionnelle pour la campagne 2010-2011 conclu dans le cadre du Bureau national interprofessionnel de l'Armagnac) }
{ Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 21/02/2018 au 30/10/2020 (Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)) }
{ Article 80 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires) }

Résultats 10561 à 10580

Précédent 526 527 528 529 530 531 532 Suivant