Codes, lois et règlements

Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts

Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts

Chapitre Ier : L'Université de Brest

Chapitre II : Dispositions transitoires

Chapitre III : Bretagne INP

Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation

Annexe

Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UNIVERSITÉ

Titre II : STRUCTURE DE L'UNIVERSITÉ

Chapitre 1er : L'établissement composante et les composantes de formation

Chapitre 2 : Les structures de recherche

Chapitre 3 : Les services de l'université

Titre III : GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ

Chapitre 1er : Présidence de l'Université

Section 1 : Le président
Section 2 : Les vice-présidents et chargés de missions

Chapitre 2 : Conseils centraux

Section 1 : Le conseil d'administration
Section 2 : Le conseil de la recherche
Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire
Section 4 : La commission des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
Section 5 : Dispositions communes relatives aux modalités d'élection et de désignation des membres des conseils centraux de l'Université des sections 1 à 3

Chapitre 3 : Autres conseils et comités

Section 1 : Le conseil des directeurs de composantes
Section 2 : Le comité de coordination de l'offre de formation
Section 3 : Instances représentatives des personnels

Chapitre 4 : Relations entre l'Université et l'établissement-composante

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES