Codes, lois et règlements

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes

Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes

Annexe

Annexe

Annexe

Chapitre Ier : Généralités SAP.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente

Chapitre II : Exigences applicables aux autorités

Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public SAP.AUT.100 - Réception de la lettre d'intention

Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics SAP.AUT.200 - Contrôle

Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics SAP.ORG.100 - Généralités

Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics

Section 1 : Direction des vols SAP.OPS.100 - Généralités

Section 2 : Participation SAP.OPS.200 - Formation théorique

Section 3 : Evolutions SAP.OPS.300 - Restrictions de survol

Chapitre V : Démonstration de missions d'Etat SAP.DME.005 - Champ d'application

Chapitre 1er : Formation initiale

Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences

Chapitre 1er : Formation initiale

Chapitre 2 : Formation de maintien de compétences

Annexe

Chapitre Ier : Généralités SAPA.GEN.100 - Autorité préfectorale compétente

Chapitre II : Exigences applicables aux autorités

Section 1 : Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.100 - Réception de la demande d'autorisation

Section 2 : Contrôle des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.AUT.200 - Contrôle

Chapitre III : Organisation des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord SAPA.ORG.100 - Généralités

Chapitre IV : Déroulement des spectacles aériens publics d'aéronefs sans équipage à bord

Section 1 : Direction des vols SAPA.OPS.100 - Compétence du directeur des vols et du directeur des vols suppléant

Section 2 : Participation SAPA.OPS.200 - Formation théorique et expérience

Section 3 : Evolutions SAPA.OPS.300 - Restrictions de survol

Chapitre V : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur SAPA.INT.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord en intérieur

Chapitre VI : Spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation SAPA.AE.100 - Autorisation d'un spectacle aérien public d'aéronefs sans équipage à bord évoluant sous autorisation d'exploitation

Chapitre 1er : Formation théorique

Chapitre 2 : Formation pratique Module unique - Observation d'un spectacle public

Annexe