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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2023 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2021 relatif aux manifestations aériennes)


La formation est organisée sous la supervision d'un formateur compétent et donne lieu à la délivrance aux participants d'une attestation de formation initiale à la fonction de directeur des vols.


Module 1 - Généralités


I. - Architecture globale et contexte d'organisation d'un spectacle aérien public.
II. - Présentation du rôle du directeur des vols.
III. - Présentation des contraintes liées à une présentation en vol.


Module 2 - Réglementation


I. - Introduction : la réglementation a pour but de protéger. Elle doit être connue et respectée par les personnes intervenant dans le cadre de la manifestation aérienne.
II. - Programme de la formation :
1° Spectacles aériens publics : rôle et responsabilités du directeur des vols dans l'organisation ;
2° Règles de la circulation aérienne : zone réglementée temporaire, hauteurs minimales de vol ;
3° Navigabilité des aéronefs : certificat de navigabilité, laissez-passer, aéronefs relevant de la réglementation nationale dont les aéronefs ultralégers motorisés, immatriculation étrangère ;
4° Licences des équipages : privilèges et qualifications (nationaux et étrangers) ;
5° Exploitation des aéronefs : normale, dérogatoire ;
6° Infrastructures : moyens, information aéronautique ;
7° Télécommunications : moyens, utilisation (fréquences) ;
8° Sûreté : prévention des actes de malveillance ;
9° Responsabilités civiles et pénales.


Module 3 - Facteur humain


I. - Introduction : une manifestation réunit des moyens divers mis en œuvre par des êtres humains dont la qualité des rapports fera la performance et la réussite de la manifestation.
II. - Programme de la formation :
1° Gestion de sécurité :
a) Organisateur :
i) Intégration au processus de préparation ;
ii) Affectation des tâches, périmètre d'autorité ;
b) Equipe de direction des vols :
i) Directeur des vols suppléant ;
ii) Délégations opérationnelles ;
c) Réunion d'information des pilotes, télépilotes et des équipes de piste :
i) Autorité du directeur des vols ;
ii) Réunion d'information efficace ;
iii) Relation avec les pilotes et télépilotes de présentation ;
d) Poste de coordination :
i) Périmètre de chaque entité ;
ii) Responsabilité décisionnelle ;
e) Autorités :
i) Périmètre de l'autorité ;
ii) Prise de décision ;
2° Gestion de crise :
a) Prise de décision (interruption, reprise, annulation) ;
b) Autorités : anticipation ;
c) Commentateur : scénarios envisagés ;
d) Organisateur : gestion communication (conférence de presse).


Module 4 - Analyse du retour d'expérience


I. - Introduction : le directeur des vols aura à faire face à l'imprévu ou à l'inconnu, le retour d'expérience partagé diminue l'imprévu et restreint l'inconnu.
II. - Programme de la formation : cas significatifs.


Module 5 - Préparation et direction d'une manifestation


I. - Introduction : rien ne doit être laissé au hasard, la sécurité en dépend. Une liste de vérification évite les oublis.
II. - Programme de la formation :
1° Préparation :
a) Intégration dans l'organisation ;
b) Contenu de la réunion d'information des pilotes et télépilotes ;
c) Livret d'information préalable du participant ;
2° Exécution :
a) Fiche de participation ;
b) Procédures d'exploitation des participants ;
c) Entourage du directeur des vols : conseillers, gestion des délégations de responsabilités ;
d) Minutage (réalisation et suivi) ;
e) Plan B (situation dégradée, conditions météorologiques, minutage des présentations non respecté, …) ;
3° Services administratifs :
a) Obligations règlementaires ;
b) Délais ;
c) Relation avec l'autorité ;
4° Espace aérien :
a) Conventions ;
b) Moyens liés au contrôle aérien ;
c) Personnels navigation aérienne ;
5° Sécurité, sauvetage :
a) Moyens ;
b) Déclenchement de l'alerte (rôle du directeur des vols) ;
c) Coordination avec le poste de commandement opérationnel (PCO) ;
d) Mise en œuvre ;
6° Plan d'urgence : dispositions règlementaires ;
7° Contrôle et surveillance :
a) Compte-rendu ;
b) Actions des autorités.


Module 6 - Contrôle des connaissances


L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.