Codes, lois et règlements

Arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin

Arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin

TITRE Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE

TITRE II : L'ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION

TITRE III : LE TEST TECHNIQUE

TITRE IV : LA PRÉFORMATION - STAGE ET EXAMEN

TITRE V : LES CENTRES D'ENSEIGNEMENT ET D'ENTRAÎNEMENT

TITRE VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION

TITRE VII : L'EUROTEST

TITRE VIII : LE PREMIER CYCLE

TITRE IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION

TITRE X : LE DEUXIÈME CYCLE

TITRE XI : LE TROISIÈME CYCLE

TITRE XII : LA VALIDATION DES TROIS CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN

TITRE XIII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE

TITRE XIV : LES DISPENSES

TITRE XV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU

TITRE XVI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Section 1 : Libre établissement.

Section 2 : Libre prestation de services.

Section 3 : Epreuve d'aptitude.

TITRE XVI : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SNOWBOARD, ACTIVITÉ DÉRIVÉE DU SKI ALPIN.

Section 1 : Libre établissement.

Section 2 : Libre prestation de services.

Section 3 : Epreuve d'aptitude.

TITRE XVII : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Annexes