Arrêté du 20 juin 1990 pris en application de l'article 1er de la loi n° 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse, portant composition de la Commission nationale prévue audit article et relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'État de professeur de danse

• Article 1
• Article 2
• Article 17

TITRE Ier : Conditions et formalités d'inscription.

TITRE II : Organisation de la formation.

TITRE III : Centres de formation.

TITRE IV : Evaluation des unités de formation et délivrance du diplôme.

TITRE V : Équivalences et dispenses du diplôme d'Etat de professeur de danse.

TITRE VI : Composition de la commission nationale créée par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1989.

Titre VII : Dispositions applicables aux artistes chorégraphiques visés à l'alinéa 3 de l'article 1er de la loi du 10 juillet 1989.