Arrêté du 16 mars 1989 portant application du décret n° 86-1037 du 15 septembre 1986 relatif aux produits et substances destinés à l'alimentation animale

• Article 14

Titre I : Tolérances admissibles pour les aliments simples.

Titre II : Tolérances admissibles pour les aliments composés.

Titre III : Dispositions particulières relatives à la commercialisation des aliments simples.

Titre IV : Dispositions particulières concernant la commercialisation des aliments composés en préemballages ou récipients non fermés.

Titre V : Liste des catégories d'ingrédients.

Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique des aliments composés destinés à la volaille.

Titre VI : Méthode de calcul de la valeur énergétique de certains aliments composés.

Titre VII : Liste des ingrédients dont l'utilisation est interdite dans les aliments composés pour animaux.