Codes, lois et règlements

Arrêté du 20 octobre 1988 fixant l'organisation de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement

Arrêté du 20 octobre 1988 fixant l'organisation de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement

TITRE Ier: DISPOSITIONS GENERALES.

TITRE II: L'ENSEIGNEMENT.

TITRE III: COMPOSITION, ATTRIBUTIONS ET FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE PERFECTIONNEMENT ET D'ENSEIGNEMENT.

TITRE IV: REGLEMENT INTERIEUR.

TITRE V: INFRACTIONS ET SANCTIONS.

TITRE VI: DISPOSITIONS DIVERSES.