Codes, lois et règlements

Convention collective nationale concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 26 mai 2011 (Mise à jour par avenant n° 14 du 26 mai 2011)

Convention collective nationale concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 26 mai 2011 (Mise à jour par avenant n° 14 du 26 mai 2011)

Préambule

Chapitre Ier Champ d'application

Chapitre II Avantages acquis

Chapitre III Durée, adhésion, révision et dénonciation

Chapitre IV Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation

Chapitre V Droit syndical

Chapitre VI Représentants du personnel

Chapitre VII Apprentissage

Chapitre VIII Contrat de travail

Chapitre IX Maladie ou accident et contrat de travail

Chapitre X Suspension ou rupture du contrat de travail

Chapitre XI Polyactivité, définition et classification des emplois

Chapitre XII Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires

Chapitre XIII Durée du travail

Chapitre XIV Congés

Chapitre XV Hygiène, sécurité et conditions de travail

Chapitre XVI Formation professionnelle continue