Codes, lois et règlements

Annexe régissant les rapports entre les directeurs des entreprises (à la convention collective du 1er janvier 1984)

Annexe régissant les rapports entre les directeurs des entreprises (à la convention collective du 1er janvier 1984)

PREAMBULE

TITRE 1er : SIGNATURE ET REMISE DES CONTRATS

Signature des contrats.

Contenu des contrats.

Rémunération au mois, au cachet.

Durée du travail.

Indemnité de déplacement.

Repos.

Travaux exceptionnels.

TITRE II : VOYAGES

Frais de transport.

Transport par voie ferrée.

Transport en car.

Frais de délivrance et de renouvellement de passeport, visas.

Frais de transport des bagages - assurance.

Repos en cours de tournée.

Départ - rendez-vous.

Moyens de transport pendant la tournée.

Indemnité de déplacement.

TITRE III : SALAIRES

Obligation de salaire.

Elèves artistes ou artistes stagiaires.

Rémunération de l'artiste engagé pour moins de six mois dans la ville siège.

Paiement du salaire.

TITRE IV : A. - REPETITIONS

Durée maximale d'un service de répétition.

Affichage du plan de travail.

TITRE IV : B. - HABILLEMENT

Costume.

TITRE V : A. - MALADIE DE L'ARTISTE

Suspension du contrat indemnité.

Indemnité de déplacement.

TITRE V : B. - GROSSESSE.

TITRE V : C. - AUTRES CAS DE RESILIATION OU DE SUSPENSION DE CONTRAT

Incapacité physique.

Clause d'essai.

Indemnité de déplacement.

TITRE VI : DISCIPLINE

Devoir de l'artiste.

TITRE VII : RETRANSMISSIONS ET ENREGISTREMENTS.

TITRE VIII : CONCILIATION.