Codes, lois et règlements

Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques

CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES

SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES

SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT

SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS

SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES RELATIVES A LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT

SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI ET LA REUTILISATION DES CONSTITUANTS DE SECURITE

SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION DES CABLES

SOUS SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES A L'EMPLOI ET A LA REUTILISATION D'AUTRES CONSTITUANTS DE SECURITE

SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION

CHAPITRE III : EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES TELEPHERIQUES

SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION

SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT

SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE

SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES

SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION

PARAGRAPHE 1 : CONTROLES ET PARCOURS D'ESSAI QUOTIDIENS
PARAGRAPHE 2 : CONTROLE HEBDOMADAIRE
PARAGRAPHE 3 : CONTROLE ET PARCOURS DE LIGNE MENSUELS
PARAGRAPHE 4 : CONTROLES A REALISER EN CAS D'INTERRUPTION DE L'EXPLOITATION PENDANT UNE DUREE SUPERIEURE A UN MOIS

SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES REALISEES EN DEHORS DES PERIODES D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION

PARAGRAPHE 1 : INSPECTIONS ANNUELLES
PARAGRAPHE 2 : INSPECTIONS PLURIANNUELLES
PARAGRAPHE 3 : GRANDES INSPECTIONS
PARAGRAPHE 4 : INSPECTIONS DES CABLES ET DE LEURS ATTACHES

SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES

SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS

SOUS SECTION 1 : REPARATIONS DES CABLES

SOUS SECTION 2 : CRITERES DE DEPOSE DES CABLES

SECTION 7 : MODIFICATION ET REMPLACEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ELEMENTS D'UN TELEPHERIQUE

SOUS SECTION 1 : REMPLACEMENTS DES CONSTITUANTS DE SECURITE

SOUS SECTION 2 : PROCEDURE ADMINISTRATIVE APPLICABLE AUX MODIFICATIONS DES TELEPHERIQUES RELEVANT DES DISPOSITIONS DU CODE DU TOURISME

SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Annexe