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Article 46 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)

Article 46 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)


Les inspections pluriannuelles portent sur les attaches fixes ou découplables, sur les chariots et les freins embarqués.
La périodicité de ces inspections est :
― de 6 ans pour les constituants de sécurité des chariots et des freins embarqués qui sont soumis à la fatigue ;
― de 5 ans au moins pour les attaches découplables. Ces inspections peuvent être planifiées par lots d'égale importance si ces attaches sont marquées de manière permanente permettant d'assurer la traçabilité de ces opérations ;
― définie à l'article 47 pour les attaches fixes.
Lors de ces inspections, ces constituants sont démontés et soumis à des contrôles réalisés selon un programme tenant compte des notices des fabricants et du retour d'expérience de l'exploitant. Toutefois, pour les constituants de sécurité bénéficiant d'une attestation « CE », ces dispositions ne sont pas applicables si l'exploitant applique la notice de maintenance des fabricants.
Toute anomalie découverte à l'occasion du contrôle d'un lot d'attaches fait l'objet d'une analyse qui peut entraîner le contrôle de 100 % des attaches (démontage et vérification de non-glissement).
Toute attache démontée fait l'objet, après remontage, d'une vérification de non-glissement sous l'effet d'un effort au moins égal à la résistance minimale au glissement requise ou d'une vérification de l'effort de serrage dans les mors.
Les chariots et les freins embarqués font l'objet d'une vérification du réglage et du déclenchement automatique après remontage.