Article 27 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)

Pour chaque installation, le règlement d'exploitation comporte :
― la description de l'installation ;
― la description des missions du personnel ;
― les modalités d'exploitation en service normal, en cas de circonstances exceptionnelles et le cas échéant en cas d'exploitation de nuit ;
― la liste des opérations de contrôle effectuées en exploitation sur une base quotidienne, hebdomadaire et mensuelle ;
― les prescriptions en matière d'affichage et de signalisation à l'attention des usagers ;
― les modalités de marche hors exploitation.
L'exploitant s'assure du respect de chaque règlement d'exploitation par son personnel.