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Article 61 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)

Article 61 AUTONOME (Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques)


Un constituant de sécurité récupéré peut remplacer un constituant existant s'il a été conçu et mis en œuvre après le 17 mai 1989 ou, à défaut, pour les modifications non substantielles, s'il a été mis en service pour la première fois à une date postérieure à celle de la mise en service du constituant qu'il remplace.