Codes, lois et règlements

Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

TITRE Ier : DISPOSITIONS GENERALES

Chapitre Ier : Accès au troisième cycle des études médicales

Chapitre II : Formation

Section I : Organisation des stages et des enseignements

Section II : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine

Section III : Les diplômes d'études spécialisées et les diplômes d'études spécialisées complémentaires

Section IV : Dispositions diverses

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux élèves médecins des écoles du service de santé des armées

Chapitre II : Dispositions applicables aux assistants des hôpitaux des armées

Chapitre III : Dispositions particulières à l'outre-mer

TITRE III : ACCÈS DES MÉDECINS FRANÇAIS, ANDORRANS ET RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE OU DES AUTRES ÉTATS PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN AUX FORMATIONS DE TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES MÉDICALES

TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES