Codes, lois et règlements

Arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement

Arrêté du 9 février 1993 fixant les modalités du classement des conservateurs stagiaires ayant satisfait aux obligations de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et la composition du jury chargé de ce classement

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE II : LA VOIE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

TITRE III : LA VOIE DE FORMATION Á LA RECHERCHE

TITRE IV : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEUX VOIES DE FORMATION

TITRE V : COMPOSITION DES JURYS

TITRE VI : MODALITÉS DU CLASSEMENT DES CONSERVATEURS STAGIAIRES

TITRE VII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES