Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale

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Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale

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• Article 80
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• Article 82
• Article 83
• Article 84
• Article 85
• Article 86
• Article 87
• Article Annexe

TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION ET DÉFINITIONS

TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE III : PRÉVENTION DES ACCIDENTS ET DES POLLUTIONS ACCIDENTELLES, Y COMPRIS PAR LES EAUX PLUVIALES

TITRE IV : PRÉLÈVEMENTS ET CONSOMMATION D'EAU

TITRE V : TRAITEMENT DES EFFLUENTS REJETÉS DANS L'EAU ET DANS L'ATMOSPHÈRE

TITRE VI : VALEURS LIMITES D'ÉMISSIONS

TITRE VII : POLLUTION DE L'AIR

Section 1 : Pollution des eaux superficielles

Section 2 : Raccordement à une station d'épuration collective

Section 3 : Epandage

Section 1 : Généralités

Section 2 : Hauteur des cheminées

Section 1 : Généralités

Section 2 : Pollution de l'air

Section 3 : Pollution de l'eau

Section 4 : Déclaration annuelle des rejets

Section 1 : Généralités

Section 2 : Surveillance de l'air

Section 3 : Surveillance des eaux de surface

Section 4 : Surveillance des eaux souterraines

Section 5 : Surveillance des sols et des végétaux