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Article 79 (Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale)

Article 79 (Arrêté du 12 mars 2003 relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale)


En cas de risque de pollution des sols, une surveillance des sols et des végétaux appropriée est mise en oeuvre par l'exploitant. La localisation des points de prélèvement, la fréquence et le type des analyses à effectuer sont fixés par l'arrêté d'autorisation ou par un arrêté préfectoral complémentaire.