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{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt et étangs du Bambois (zone spéciale de conservation)
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 forêt et étang de Parroy, vallée de la Vezouze et fort de Manonviller (zone spéciale de conservation)
}
{
Arrêté du 27 mars 1973 M. RATINAUD GEORGES EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION POUR LA PERIODE RESTANT A COURIR JUSQU'A L'EXPIRATION DES MANDATS DES MEMBRES DESIGNES PAR L'ARRETE DU 12-12-1972
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 massif de Vologne (zone spéciale de conservation)
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 chaumes du Hohneck, Kastelberg, Rainkopf et Charlemagne (zone spéciale de conservation)
}
{
Décret du 3 juillet 1991 portant promotion dans l'armée active (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le secrétariat d'Etat à la mer)
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 marais d'Ippling (zone spéciale de conservation)
}
{
Arrêté du 28 juin 2010 portant modification des arrêtés du 30 juin 2009 et du 6 novembre 2009 portant mise en place de programmes d'adaptation de la flotte en Vendée et en Bretagne
}
{
LOI n° 2010-501 du 18 mai 2010 visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (1)
}
{
Arrêté du 12 avril 1973 2EME GOUVERNEMENT MESSMER
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Meuse (secteur de Stenay) (zone spéciale de conservation)
}
{
Arrêté du 6 juillet 2010 relatif à l'octroi de la prime à l'arrachage de vignes pour la campagne 2010-2011
}
{
Arrêté du 15 octobre 1961 POSSIBILITE POUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE LA SEINE-MARITIME ET LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DES FINANCES DE CE CONSEIL DE SE FAIRE REPRESENTER
}
{
Arrêté du 17 mars 2008 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Meurthe du collet de la Schlucht au Rudlin (zone spéciale de conservation)
}
{
Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des jardineries-graineteries
}
{
Décret n° 2008-312 du 3 avril 2008 relatif à la limite d'âge du président du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
}
{
Arrêté du 27 mars 2008 modifiant l'arrêté du 23 août 2001 instituant des régies d'avances auprès de la direction générale, des directions nationales, interrégionales et régionales des douanes
}
{
Décret du 4 août 1977 M. PEETERS (LOUIS) EST NOMME ET TITULARISE DANS LE GRADE DE CONSEILLER DE 2E CLASSE DE TRIBUNAL ADMINISTRATIF, A COMPTER DU 01-04-1977
}
{
Arrêté du 14 mars 2008 fixant le contingent d'emplois offerts pour l'année 2008 aux officiers de carrière candidats à des emplois civils relevant des armées, des services communs et de la délégation générale pour l'armement
}
{
Arrêté du 20 mars 2008 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants)
}
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