ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 29 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 21 août 1987, complété par l'arrêté du 23 février 1989, portant création du certificat d'aptitude professionnelle de construction d'ensembles chaudronnés)  }
  2. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la délibération n° 10-10 du 1er juillet 2010 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie fixant les taux de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau à compter de l'exercice 2011 en modifiant les délibérations n°s 07-10 et 07-12 du 25 octobre 2007)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la délibération n° 10-108 du 5 octobre 2010 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne fixant les taux de redevances pour l'année d'activité 2011)  }
  4. {  Article AUTONOME (Avis relatif à la délibération n° 2010-32 du 14 octobre 2010 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse sur les redevances pour les années 2011 et 2012)  }
  5. {  Article AUTONOME (Avis aux organismes agréés par les ministres en charge de l'environnement et de l'industrie en application de l'article R. 543-99 du code de l'environnement)  }
  6. {  Article (Arrêté du 29 juin 1995 portant création d'un traitement automatisé relatif à un test de l'enquête famille associé au test de recensement de population qui se déroulera au quatrième trimestre de 1995)  }
  7. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2020-912 du 28 juillet 2020 relatif à l'inspection et à l'entretien des chaudières, des systèmes de chauffages et des systèmes de climatisation)  }
  8. {  Article R133-30-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la sécurité sociale)  }
  9. {  Article R*242-41 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  10. {  Article (Arrêté du 23 juin 1995 portant nomination du directeur des études et des stages au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)  }
  11. {  Article (Arrêté du 7 novembre 1994 relatif aux modalités de recrutement des ouvriers professionnels des maisons d'éducation de la Légion d'honneur dans la spécialité professionnelle Installations sanitaires et thermiques)  }
  12. {  Article 2 (Arrêté du 20 mars 2007 portant report de crédits)  }
  13. {  Article R25 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel)  }
  14. {  Article (LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (1))  }
  15. {  Article (Arrêtés du 27 mai 1991 portant délégation de signature)  }
  16. {  Article (LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (1))  }
  17. {  Article (Arrêté du 26 juillet 1995 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission nationale des guides-interprètes et des conférenciers)  }
  18. {  Article (Arrêté du 21 juillet 1995 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des directions régionales de la direction de la qualité)  }
  19. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport)  }
  20. {  Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques et portant diverses mesures de transposition de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs)  }

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