ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 8 mars 2000 portant répartition des établissements et services pénitentiaires en catégories pour l'attribution de l'indemnité de responsabilité)  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 5 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 10 juin 2014 portant nomination au conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 29 janvier 2014 portant création de la voie aérienne J 924 en France métropolitaine)  }
  4. {  Article (Arrêté du 2 juillet 2004 portant acceptation de la démission d'un élève analyste de la promotion 2004-2005 de l'institut régional d'administration de Lille)  }
  5. {  Article (Arrêté du 10 février 2000 modifiant l'arrêté du 19 octobre 1998 modifié et autorisant l'entreprise Dauphin Télécom EURL à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public)  }
  6. {  Article D512-1-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code rural et de la pêche maritime)  }
  7. {  Article Annexe (Arrêté du 1er septembre 2005 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers)  }
  8. {  Article 121-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code pénal)  }
  9. {  Article (Décret du 12 avril 2000 portant maintien en détachement d'une magistrate)  }
  10. {  Article (Arrêté du 4 mars 1997 fixant pour 1997 les montants et les dates de versement des acomptes à divers régimes de sécurité sociale et relatif aux compensations généralisées vieillesse et maladie, aux compensations bilatérales maladie et à la compensation spécifique entre les régimes spéciaux d'assurance vieillesse)  }
  11. {  Article (Décret no 98-494 du 22 juin 1998 relatif à l'incitation financière à la réduction du temps de travail portant application de l'article 3 de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail)  }
  12. {  Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 novembre 1983 relatif à l'approbation d'un règlement de gestion collective des Codévi)  }
  13. {  Article Annexe à l'article R311-5-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  14. {  Article 2 (Décret n° 2005-793 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires)  }
  15. {  Article 238 bis HW AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  16. {  Article (Résultats de délibérations)  }
  17. {  Article (Arrêtés du 13 avril 2000 portant délégation de signature)  }
  18. {  Article (Arrêté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation néonatale prévus à la sous-section IV « Conditions techniques de fonctionnement relatives à l'obstétrique, à la néonatologie et à la réanimation néonatale » du code de la santé publique (livre VII, titre Ier, chapitre II, section III, troisième partie : Décrets))  }
  19. {  Article (Décret n° 92-1019 du 21 septembre 1992 portant publication du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, fait à Washington, Londres et Moscou le 1er juillet 1968 (1))  }
  20. {  Article R1413-32 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de la santé publique)  }

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