ARTICLE

{ Article (Arrêté du 1er mars 1990 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret no 88-682 du 6 mai 1988 relatif au contrôle des instruments de mesure) }
{ Article (Arrêté du 15 décembre 2000 fixant au titre de l'année 2001 les conditions d'organisation de l'examen professionnel commun interministériel pour le recrutement de conducteurs d'automobile de l'administration centrale des ministères de la justice, des affaires étrangères, de la défense, de l'agriculture et de la pêche, du secrétariat d'Etat à l'outre-mer et des services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère de la justice) }
{ Article 36 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/12/2017 (LOI n° 2017-1775 du 28 décembre 2017 de finances rectificative pour 2017 (1)) }
{ Article R321-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/01/2002 au 03/08/2002 (Code de l'aviation civile) }
{ Article L1241-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/12/2010 au 29/12/2023 (Code des transports) }
{ Article (Arrêté du 7 février 1990 modifiant l'arrêté du 5 janvier 1990 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation au titre de l'article 51 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié et au recrutement au titre des articles 42, 43-1 et 43-2 du même décret) }
{ Article (Arrêté du 9 décembre 1992 portant ouverture et annulation de crédits) }
{ Article (Décret no 2000-1237 du 19 décembre 2000 portant création de l’Établissement public d'aménagement de Seine-Arche à Nanterre) }
{ Article (Arrêté du 21 décembre 2000 portant création de la voie aérienne G 274 en France métropolitaine) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2024-40 du 10 janvier 2024 autorisant l'association Xiberoko Botza à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Xiberoko Botza) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2022-57 du 24 janvier 2022 relatif au régime de l'importation, de l'exportation, du transfert et du transit des produits explosifs et modifiant le code de la défense) }
{ Article 45 PARTIELLEMENT_MODIF (LOI n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014) }
{ Article (Arrêté du 17 janvier 2001 portant délégation de signature) }
{ Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/08/2013 au 19/03/2016 (Arrêté du 30 juillet 2013 qualifiant d'aéroport à facilitation d'horaires l'aéroport d'Annecy-Meythet sur certaines périodes de l'année et désignant le facilitateur d'horaires sur cet aéroport) }
{ Article (Arrêté du 27 septembre 2007 modifiant la résidence d'un chef des services économiques à l'étranger (services à l'étranger)) }
{ Article 23 (Arrêté du 22 février 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-319 du 16 janvier 1996 autorisant l'association Radio Canut à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Canut) }
{ Article AUTONOME (Documents déposés) }
{ Article 2 AUTONOME (Décision du 5 novembre 2013 portant délégation de signature (direction des affaires financières)) }
{ Article (Arrêtés du 13 décembre 2000 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)) }

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