Article (Arrêté du 22 octobre 1997 portant modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé)
(1) Ce plan de sauvegarde et de mise en valeur modifié est consultable à la préfecture des Alpes-Maritimes, au service départemental de l'architecture et du patrimoine, à la direction départementale de l'équipement et à la mairie de Nice.