ARTICLE

{ Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord départemental sur la mise en place d'un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés non cadres des exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, d'élevages spécialisés de viticulture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole et des entreprises de travaux agricoles et forestiers de la Charente-Maritime) }
{ Article L2571-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/09/2014 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article L313-23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 14/05/2009 au 26/02/2010 (Code de l'action sociale et des familles) }
{ Article L315-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2012 (Code forestier (nouveau)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 21 septembre 2017 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2014 relatif à la composition du comité technique de réseau de la direction générale de la police nationale) }
{ Article (Décret n° 2001-839 du 14 septembre 2001 concédant au département de la Charente-Maritime l'exploitation et les travaux d'entretien et d'aménagement de la rivière la Boutonne pour sa partie domaniale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2017 portant renouvellement de mandat de président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rouen) }
{ Article 831-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/07/2021 au 08/10/2022 (Code du cinéma et de l'image animée) }
{ Article 5 (Décret n° 2005-421 du 4 mai 2005 portant diverses dispositions relatives au fonctionnement des établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 31 août 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 31 août 2017 portant nomination (agents comptables)) }
{ Article (Arrêté du 2 juillet 2001 portant élargissement d'un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets d'architectes au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment) }
{ Article (Arrêtés du 11 septembre 1998 portant promotion (génie rural, eaux et forêts)) }
{ Article L2334-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 31/12/2004 au 31/12/2005 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article (Arrêté du 15 novembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de commissaires de la police nationale) }
{ Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/07/2024 (Arrêté du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 22 septembre 2017 portant nomination (administration centrale)) }
{ Article (Arrêté du 14 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 1er août 1986 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement) }
{ Article (Résultats de délibérations) }
{ Article (Résultats de délibérations) }

Résultats 5101 à 5120

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