ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  2. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 16 octobre 2019 relatif au compte financier unique pour les collectivités territoriales, les groupements et les services d'incendie et de secours admis à l'expérimentation de ce compte et votant leur budget par nature)  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  4. {  Article 31 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°95-427 du 19 avril 1995 relatif aux titres miniers)  }
  5. {  Article 194 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des impôts, annexe II)  }
  6. {  Article (Arrêté du 22 décembre 1999 fixant le montant de la taxe parafiscale sur les produits de l'horticulture florale, ornementale et des pépinières perçue au profit de l'Association nationale pour le développement agricole)  }
  7. {  Article (Décret no 99-775 du 9 septembre 1999 fixant les dispositions applicables à la titularisation des personnels du centre d'études de l'emploi)  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 décembre 2017 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)  }
  9. {  Article (Résultats de délibérations)  }
  10. {  Article (Décisions relatives à des ressources en fréquences)  }
  11. {  Article 36 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret no 98-844 du 22 septembre 1998 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils de l'Etat à l'intérieur d'un territoire d'outre-mer, entre la métropole et un territoire d'outre-mer, entre deux territoires d'outre-mer et entre un territoire d'outre-mer et un département d'outre-mer, la collectivité territoriale de Mayotte ou celle de Saint-Pierre-et-Miquelon)  }
  12. {  Article (Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale des détaillants de la chaussure)  }
  13. {  Article AUTONOME (Décision du 11 décembre 2017 modifiant le montant des tarifs forfaitaires de responsabilité pour des groupes génériques)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 décembre 2017 autorisant, au titre de l'année 2018, l'ouverture de deux concours (externe et interne) pour le recrutement de techniciens supérieurs principaux de l'économie et de l'industrie)  }
  15. {  Article (Décision no 97-2289 du 20 février 1998)  }
  16. {  Article (Arrêté du 3 septembre 1999 autorisant au titre de l'année 1999 l'ouverture de concours pour le recrutement dans les corps d'ingénieurs de recherche et d'ingénieurs d'études à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (femmes et hommes))  }
  17. {  Article (Décret n° 2000-511 du 8 juin 2000 relatif aux officiers sous contrat)  }
  18. {  Article (Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités)  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes)  }
  20. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 août 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2004 modifié relatif au diplôme d'Etat d'assistant de service social)  }

Résultats 3021 à 3040

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