ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code monétaire et financier Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-1223 du 14 décembre 2000) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2011-1205 du 27 septembre 2011 portant transfert de crédits) }
{ Article 9 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) }
{ Article 6 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 avril 2022 modifiant l'arrêté du 24 mai 2019 portant création de régimes d'autorisations européennes de pêche et d'appui pour des navires battant pavillon français de l'Union européenne et opérant dans les eaux de pays tiers à l'Union européenne) }
{ Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 12/12/2020 (Décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l'électrification rurale) }
{ Article 26 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1879 du 28 décembre 2021 modifiant les dispositions statutaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 novembre 2002 relatif aux modalités d'organisation et aux règles de fonctionnement de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-133 du 7 mai 1997 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Thaon-les-Vosges (Vosges)) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/08/2003 (Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique) }
{ Article 29 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1879 du 28 décembre 2021 modifiant les dispositions statutaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 février 2022 relatif au nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2022 dans certaines écoles d'ingénieurs) }
{ Article undefined AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/11/2024 (Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique) }
{ Article 4 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 avril 2022 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)) }
{ Article 49 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 24/09/2004 au 25/05/2008 (Décret n°72-355 du 4 mai 1972 relatif à l'école nationale de la magistrature) }
{ Article R141-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 20/11/2024 (Décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code général de la fonction publique) }
{ Article 2-3-3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2024-395 du 7 mai 2024 autorisant la société Pyrénéenne de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre, à temps complet et en haute définition dans la zone de Bayonne dénommé TVPI) }
{ Article 8 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 octobre 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « mécanicien cellules d'aéronefs ») }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/08/2003 (Arrêté du 23 juin 2003 fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique) }
{ Article 40 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2021-1879 du 28 décembre 2021 modifiant les dispositions statutaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale de la fonction publique territoriale) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2002-962 du 22 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Sorano Toulouse pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Toulouse) }

Résultats 3021 à 3040

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