ARTICLE

  1. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 91-494 du 15 mai 1991 portant publication de l'accord sous forme d'échanges de lettres entre les gouvernements de la République française, des Etats-Unis d'Amérique et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la présence de forces françaises, américaines et britanniques à Berlin, signé à Bonn le 25 septembre 1990 (1))  }
  2. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 mai 2013 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif)  }
  3. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes)  }
  4. {  Article (Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  5. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne)  }
  6. {  Article (Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  7. {  Article R*312-6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code des communes)  }
  8. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 décembre 2013 portant détermination des dépenses de l'Etat payées sans ordonnancement, sans ordonnancement préalable et avant service fait)  }
  9. {  Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2004-342 du 21 avril 2004 relatif au plan d'épargne retraite populaire)  }
  10. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2025-792 du 8 août 2025 relatif à l'expérimentation d'un parcours de soins non médicamenteux pour les patients atteints de diabète de type 2 avec complication)  }
  11. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Bretagne)  }
  12. {  Article (Décret du 4 septembre 2002 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique)  }
  13. {  Article AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2013 constatant le montant du droit à compensation résultant pour les départements du transfert des personnels titulaires du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt qui participent à l'exercice des compétences transférées dans le domaine de l'aménagement foncier en application de l'article 95 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux)  }
  14. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord de prévoyance du 16 juin 2008 des salariés non cadres des entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture, des coopératives d'utilisation de matériel agricole, de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la région Ile-de-France (départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95))  }
  15. {  Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mars 1993 relatif aux règles d'hygiène applicables aux végétaux et préparations de végétaux crus prêts à l'emploi à la consommation humaine)  }
  16. {  Article (Loi n°76-1106 du 6 décembre 1976 RELATIVE AU DEVELOPPEMENT DE LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord régional sur une prévoyance complémentaire en agriculture pour les salariés agricoles non cadres des exploitations horticoles de Haute-Normandie)  }
  18. {  Article (Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination à des comités de bassin)  }
  19. {  Article (Arrêté du 9 septembre 2002 fixant le montant de l'avance à consentir au régisseur de la régie d'avances du centre de services informatiques de Bordeaux)  }
  20. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 février 2023 relatif au titre professionnel d'installateur de réseaux de télécommunications en fibre optique)  }

Résultats 3021 à 3040

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