ARTICLE

  1. {  Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-678 du 8 août 1994 relative à la protection sociale complémentaire des salariés et portant transposition des directives no 92-49 et no 92-96 des 18 juin et 10 novembre 1992 du Conseil des communautés européennes (1))  }
  2. {  Article 6 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux horticoles »)  }
  3. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 août 2019 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale du ministère de la défense)  }
  4. {  Article D5122-48 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  5. {  Article D5122-47 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  6. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2016 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation))  }
  7. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-678 du 8 août 1994 relative à la protection sociale complémentaire des salariés et portant transposition des directives no 92-49 et no 92-96 des 18 juin et 10 novembre 1992 du Conseil des communautés européennes (1))  }
  8. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 août 2019 fixant les modalités d'organisation et les épreuves de l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe normale du ministère de la défense)  }
  9. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-678 du 8 août 1994 relative à la protection sociale complémentaire des salariés et portant transposition des directives no 92-49 et no 92-96 des 18 juin et 10 novembre 1992 du Conseil des communautés européennes (1))  }
  10. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 août 2009 portant extension de l'accord interprofessionnel du 12 mai 2009 relatif au financement des actions de promotion, communication, actions de recherche-développement, expérimentation et autres actions d'intérêt général pour la filière française des oléagineux au titre des campagnes 2009-2010, 2010-2011 et 2011-2012)  }
  11. {  Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (LOI no 94-678 du 8 août 1994 relative à la protection sociale complémentaire des salariés et portant transposition des directives no 92-49 et no 92-96 des 18 juin et 10 novembre 1992 du Conseil des communautés européennes (1))  }
  12. {  Article D5122-45 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  13. {  Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 février 1997 relatif à l'habilitation des centres d'information sur les droits des femmes et portant création du Conseil national d'agrément)  }
  14. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-735 du 7 novembre 1995 portant extension à la décision no 92-790 du 25 août 1992 modifiée autorisant la S.A. Sodera à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé R.T.L. 2)  }
  15. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-627 du 4 juillet 1995 modifiant la décision no 94-315 du 17 mai 1994 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nouméa Radio Jocker)  }
  16. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 28 août 2009 relatif aux modalités d'inscription des vétérinaires sur une liste départementale en vue de réaliser des évaluations comportementales en application de l'article L. 211-14-1 du code rural)  }
  17. {  Article Annexe 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 novembre 2007 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie)  }
  18. {  Article (Arrêté du 20 septembre 1994 relatif à la création d'une commission d'adjudication et d'appel d'offres à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)  }
  19. {  Article D5122-44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 3 mars 2009 portant titularisation et affectation (inspection du travail))  }

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