ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 avril 1996 fixant les modalités d'organisation et le programme des concours pour le recrutement des contrôleurs des transmissions du ministère de l'intérieur) }
{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des articles L. 214-1 à L. 214-6 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1.1.1, 2.1.0, 2.1.1 ou 4.3.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 mai 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/07/2023 (Décret n° 2023-533 du 28 juin 2023 modifiant le décret n° 2022-785 du 5 mai 2022 relatif au versement d'une majoration de traitement en faveur de certains agents publics civils et militaires du ministère des armées) }
{ Article Annexe undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 12 mars 2002 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux) }
{ Article 19 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général des établissements administratifs et scolaires de la marine marchande) }
{ Article 21 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2010-0892 du 22 juillet 2010 portant sur la définition des marchés pertinents de gros de la terminaison d'appel SMS sur les réseaux mobiles en métropole et en outre-mer, la désignation d'opérateur disposant d'influence significative sur ces marchés et les obligations imposées à ce titre) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/12/2021 (Arrêté du 22 décembre 2021 portant expérimentation relative à l'organisation, au fonctionnement et aux missions des acteurs en charge de la gestion et du contrôle budgétaires) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 juillet 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises de polyculture et d'élevage du département de l'Eure) }
{ Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/12/2021 (Arrêté du 22 décembre 2021 portant expérimentation relative à l'organisation, au fonctionnement et aux missions des acteurs en charge de la gestion et du contrôle budgétaires) }
{ Article 15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/12/2021 (Arrêté du 22 décembre 2021 portant expérimentation relative à l'organisation, au fonctionnement et aux missions des acteurs en charge de la gestion et du contrôle budgétaires) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 8 avril 2009 fixant les conditions de qualification et les capacités matérielles d'accueil requises pour dispenser la formation et délivrer l'attestation d'aptitude prévues à l'article L. 211-13-1 du code rural et de la pêche maritime) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 avril 2022 fixant les conditions d'accès à l'hébergement temporaire non médicalisé des femmes enceintes et à la prise en charge des transports correspondants prévus par le décret n° 2022-555 du 14 avril 2022) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 juillet 2002 relatif à la détermination du montant des cautionnements exigés des comptables publics des établissements publics de la Nouvelle-Calédonie, de ses provinces et de ses communes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 mai 2002 portant réintégration (Cour des comptes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie du Pas-de-Calais) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Code de la santé publique Partie législative Annexe à l'ordonnance n° 2000-548 du 15 juin 2000 Quatrième partie) }

Résultats 2961 à 2980

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