ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Décret n° 2015-686 du 17 juin 2015 relatif au plan régional de l'agriculture durable) }
{ Article (Arrêté du 4 mars 1993 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département d'Ille-et-Vilaine) }
{ Article 20 (LOI de programme pour l'outre-mer (n° 2003-660 du 21 juillet 2003) (1)) }
{ Article (Décret no 91-329 du 2 avril 1991 relatif au recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe et de 1re classe des tribunaux administratifs) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2009 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2009 portant nomination et détachement (conseillers d'administration de la défense)) }
{ Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-687 du 17 juin 2015 relatif à la convention de délégation de compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales prévue par l'article L. 1111-8-1 du code général des collectivités territoriales) }
{ Article (Décret du 21 août 1991 portant nomination de conseillers maîtres à la Cour des comptes) }
{ Article (Arrêté du 4 avril 1990 modifiant les arrêtés relatifs aux prix témoins des logements améliorés ou acquis et améliorés à usage locatif ou en accession à la propriété bénéficiant de subventions ou de prêts aidés par l'Etat) }
{ Article 19 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 19/02/1991 au 17/01/1995 (Arrêté du 18 février 1991 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national de la recherche scientifique) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 04/03/2007 (Arrêté du 19 décembre 2006 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles) }
{ Article R.* 235-17 (Décret n° 2003-768 du 1er août 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre II du code rural (Annexes)) }
{ Article 41-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/03/2025 (Arrêté du 3 août 2018 relatif aux installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale supérieure ou égale à 50 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 3110) }
{ Article (Liste d'aptitude complémentaire pour 1990 aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général) }
{ Article R751-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 23/11/1973 au 01/05/2008 (Code du travail) }
{ Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 28/10/2019 (Arrêté du 17 octobre 2019 relatif à la méthodologie applicable à la profession de sage-femme pour la détermination des zones prévues au 1° de l'article L. 1434-4 du code de la santé publique) }
{ Article R.* 242-22 (Décret n° 2003-768 du 1er août 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre II du code rural (Annexes)) }
{ Article (Arrêté du 5 mars 1990 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique) }
{ Article L765-11-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 11/12/2020 au 26/02/2022 (Code monétaire et financier) }
{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 juin 2015 pris pour l'application au corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat) }

Résultats 2961 à 2980

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