ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 9 juin 1980 PRIMES ET INDEMNITES DU PERSONNEL COMMUNAL DONT LES TAUX ET LE MONTANT SONT DETERMINES PAR DES TEXTES APPLICABLES AUX AGENTS DE L'ETAT)  }
  2. {  Article (Loi n°80-1041 du 23 décembre 1980 RELATIVE A LA REPRESSION DU VIOL ET DE CERTAINS ATTENTATS AUX MOEURS)  }
  3. {  Article R214-170 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  4. {  Article (Loi n°80-1055 du 23 décembre 1980 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1980)  }
  5. {  Article (Loi n°80-1094 du 30 décembre 1980 DE FINANCES POUR 1981)  }
  6. {  Article (Décret n°83-1025 du 28 novembre 1983 CONCERNANT LES RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES USAGERS)  }
  7. {  Article (Décret n°84-1147 du 7 décembre 1984 PORTANT APPLICATION DE LA LOI DU 01-08-1905 SUR LES FRAUDES ET FALSIFICATIONS EN MATIERE DE PRODUITS OU DE SERVICES EN CE QUI CONCERNE L'ETIQUETAGE ET LA PRESENTATION DES DENREES ALIMENTAIRES)  }
  8. {  Article (LOI n° 77-1467 du 30 décembre 1977 de finances pour 1978)  }
  9. {  Article (LOI n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal)  }
  10. {  Article (LOI n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal)  }
  11. {  Article (Arrêtés du 14 avril 1999 portant détachement (administration centrale))  }
  12. {  Article (Loi n°80-572 du 25 juillet 1980 SUR LA PROTECTION ET LE CONTROLE DES MATIERES NUCLEAIRES)  }
  13. {  Article *R421-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'urbanisme)  }
  14. {  Article (Loi de finances pour 1982 (n° 81-1160 du 30 décembre 1981) (1)‎)  }
  15. {  Article (Loi de finances pour 1982 (n° 81-1160 du 30 décembre 1981) (1)‎)  }
  16. {  Article (Décret n°82-1073 du 15 décembre 1982 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 82372 DU 06-05-1982 ET MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE LA PARTIE REGLEMENTAIRE DU CODE DU TRAVAIL RELATIVE AUX CONSEILS DE PRUD-HOMMES)  }
  17. {  Article (Décret n°82-1073 du 15 décembre 1982 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 82372 DU 06-05-1982 ET MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE LA PARTIE REGLEMENTAIRE DU CODE DU TRAVAIL RELATIVE AUX CONSEILS DE PRUD-HOMMES)  }
  18. {  Article (Décret n°82-1073 du 15 décembre 1982 PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 82372 DU 06-05-1982 ET MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DE LA PARTIE REGLEMENTAIRE DU CODE DU TRAVAIL RELATIVE AUX CONSEILS DE PRUD-HOMMES)  }
  19. {  Article 36 AUTONOME (Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre)  }
  20. {  Article (Ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 portant modification de certaines dispositions du code des ‎pensions civiles et militaires de retraite et relative à la cessation d'activité des fonctionnaires et des ‎agents de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif)  }

Résultats 261 à 280

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