ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 23 octobre 1998 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry)  }
  2. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°82-1248 du 31 décembre 1982 PORTANT RELEVEMENT DU SEUIL D'ASSUJETTISSEMENT AUX ACOMPTES D'IMPOT SUR LES SOCIETES: 1000FRS,A COMPTER DU 01-01-1983)  }
  3. {  Article L322-26-2-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code des assurances)  }
  4. {  Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))  }
  5. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2021-1670 du 16 décembre 2021 modifiant le décret n° 2020-551 du 12 mai 2020 relatif aux systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions et le décret n° 2020-1690 du 25 décembre 2020 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19)  }
  6. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Loi du 13 mars 1917 AYANT POUR OBJET L'ORGANISATION DU CREDIT AU PETIT ET AU MOYEN COMMERCE,A LA PETITE ET A LA MOYENNE INDUSTRIE)  }
  7. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°72-251 du 30 mars 1972 RELATIF AUX COTISATIONS DU REGIME D'ASSURANCE VIEILLESSE DES TRAVAILLEURS NON SALARIES DES PROFESSIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES)  }
  8. {  Article L351-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des assurances)  }
  9. {  Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaires)  }
  10. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR_DIFF, en vigueur depuis le (Décret n° 2017-966 du 10 mai 2017 portant attribution d'une indemnité de fonction particulière à certains personnels enseignants du second degré)  }
  11. {  Article (Décrets du 2 décembre 1998 portant nomination (administration préfectorale))  }
  12. {  Article (Décret no 99-316 du 26 avril 1999 relatif aux modalités de tarification et de financement des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes)  }
  13. {  Article 38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine)  }
  14. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 mars 2010 pris pour l'application du décret n° 2010-323 du 23 mars 2010 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des générateurs d'aérosol)  }
  15. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2012-70 du 20 janvier 2012 relatif aux gares de voyageurs et aux autres infrastructures de services du réseau ferroviaire)  }
  16. {  Article AUTONOME (Délibération n° 2024-98 du 13 juin 2024 portant décision relative à la fixation de la dotation définitive au titre du Fonds de Péréquation de l'Electricité (FPE) pour l'année 2024 pour Electricité de Mayotte)  }
  17. {  Article 6 AUTONOME (Décret n° 2010-670 du 18 juin 2010 relatif à la composition des commissions de transition vers la télévision numérique)  }
  18. {  Article 1 AUTONOME (Arrêté du 24 février 2016 portant délégation de signature au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget)  }
  19. {  Article 2 AUTONOME (Décret n° 2016-196 du 25 février 2016 relatif aux délais prévus par l'article 12 du décret n° 2014-128 du 14 février 2014 relatif à la toxicovigilance)  }
  20. {  Article AUTONOME (Délibération n° 2024-104 du 13 juin 2024 portant décision sur l'évolution de la grille tarifaire du tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel de Vialis au 1er juillet 2024)  }

Résultats 261 à 280

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