ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-324 du 27 juin 1995 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association R.G.D. La Radio du haut Doubs pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé R.G.D.) }
{ Article 37 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles, et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique) }
{ Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 06/06/1992 au 26/07/2002 (Décret n°92-489 du 5 juin 1992 relatif à l'application au régime des matériels de guerre, armes, munitions et matériels assimilés de la résolution 757 du Conseil de sécurité des Nations Unies, concernant la République fédérale de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 17 septembre 2003 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'attachés de la police nationale) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision no 98-197 du 31 mars 1998 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ZAC du Trianon, à Villepreux (Yvelines)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 17 décembre 1997 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale) }
{ Article 14 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-1011 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 22 septembre 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration d'inspecteurs principaux de 1re classe ou de 2e classe de la formation professionnelle dans le grade de directeur adjoint du travail du corps de l'inspection du travail) }
{ Article 15 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-1011 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/06/2016 (Arrêté du 10 juin 2016 relatif à l'organisation du contrôle interne au sein de la direction générale de la police nationale et de la préfecture de police) }
{ Article 20 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-1011 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 2016-229 du 26 février 2016 fixant l'échelonnement indiciaire des grades dits « de reclassement » de La Poste) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2003-914 du 19 septembre 2003 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Maurice modifiant l'accord relatif aux services aériens entre leurs territoires respectifs du 22 novembre 1979, signées à Port-Louis les 2 octobre 2002, 4 décembre 2002 et 30 janvier 2003 (1)) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2018-1012 du 21 novembre 2018 modifiant le décret n° 91-58 du 10 janvier 1991 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels de La Poste) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 26/09/1989 (Décret n°89-696 du 25 septembre 1989 RELATIF A LA FIXATION DES COTISATIONS AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE DES PERSONNES NON SALARIEES DES PROFESSIONS AGRICOLES DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER POUR 1989) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 30/01/2021 (Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les sections et modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de lycée professionnel) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/09/2023 (Arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive) }
{ Article 13 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 18 septembre 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire du Blayais) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 13/05/1999 (Décret n°80-478 du 16 juin 1980 PORTANT REGLEMENT D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L'APPLICATION DE LA LOI DU 01-08-1905 SUR LA REPRESSION DES FRAUDES EN CE QUI CONCERNE LES MATIERES FERTILISANTES ET LES SUPPORTS DE CULTURE.) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000) }
{ Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 novembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des chefs de service du Conseil économique et social) }

Résultats 261 à 280

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