ARTICLE

  1. {  Article (Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'École nationale du patrimoine)  }
  2. {  Article ANNEXE AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 5 novembre 1959 portant classement indiciaire des emplois communaux)  }
  3. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2025 relatif aux modalités de composition, de nomination, de fonctionnement et portant cahier des charges des comités de coordination régionale de la santé sexuelle)  }
  4. {  Article R235-65 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail applicable à Mayotte)  }
  5. {  Article 4 AUTONOME (Décision du 17 décembre 2010 portant autorisation d'un protocole d'étude ou de recherche sur les cellules embryonnaires en application des dispositions de l'article L. 2151-5 du code de la santé publique (partie législative))  }
  6. {  Article 242-9.04 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)  }
  7. {  Article 31 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2009 portant création de directions régionales et départementales des finances publiques)  }
  8. {  Article 12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2010-911 du 3 août 2010 relatif à l'Etablissement public de Paris-Saclay)  }
  9. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2025 relatif aux modalités de composition, de nomination, de fonctionnement et portant cahier des charges des comités de coordination régionale de la santé sexuelle)  }
  10. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2023 relatif à la procédure d'audit des outils et services numériques référencés au catalogue de service de l'espace numérique de santé)  }
  11. {  Article R347-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)  }
  12. {  Article (Décret n° 90-406 du 16 mai 1990 créant et organisant l'École nationale du patrimoine)  }
  13. {  Article 10-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 70-738 du 12 août 1970 relatif au statut particulier des conseillers principaux et conseillers d'éducation)  }
  14. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-138 du 11 mai 1990 portant désignation des membres titulaires du comité technique radiophonique de la région Centre)  }
  15. {  Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2023 relatif à la procédure d'audit des outils et services numériques référencés au catalogue de service de l'espace numérique de santé)  }
  16. {  Article (Arrêté du 14 mai 1990 portant report de crédits)  }
  17. {  Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2017 relatif à l'organisation du secrétariat général et des directions du ministère de la justice)  }
  18. {  Article 4 AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2025 relatif aux modalités de composition, de nomination, de fonctionnement et portant cahier des charges des comités de coordination régionale de la santé sexuelle)  }
  19. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2023-1077 du 23 novembre 2023 instituant des pôles spécialisés en matière de violences intrafamiliales au sein des tribunaux judiciaires et des cours d'appel)  }
  20. {  Article (Arrêté du 11 mai 1990 portant nomination au bureau du Conseil national des populations immigrées)  }

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