ARTICLE

{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 août 2018 relatif au titre professionnel d'agent magasinier) }
{ Article 6 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 29 août 2007 relatif à la base d'aide logicielle à l'inventaire commercial) }
{ Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/05/2016 (Décret n° 2016-605 du 12 mai 2016 modifiant le décret n° 2013-492 du 10 juin 2013 portant échelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux socio-éducatifs) }
{ Article 3 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de l'infrastructure de l'air) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 18 mars 1993 portant fin de fonctions de commissaire du Gouvernement et délégation dans les fonctions de commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de HauteNormandie) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2016-MA-08 du 22 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Antoine pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Salve Regina) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 2018 abrogeant l'arrêté du 26 février 2003 relatif à l'organisation d'un cycle de formation préparatoire au second concours d'accès au corps de conception et de direction de la police nationale) }
{ Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 8 août 2018 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2014 portant création des commissions administratives paritaires nationales et locales compétentes à l'égard des corps des personnels techniques et spécialisés du ministère de l'intérieur) }
{ Article 8 bis AUTONOME ABROGE, en vigueur du 09/03/1978 au 18/07/1985 (Décret n°60-389 du 22 avril 1960 relatif au contrat d'association à l'enseignement public passé par les établissements d'enseignement privés) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 2016-MA-09 du 22 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Corsica Radio pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Corsica Radio) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décrets du 19 mai 1995 portant délégation de signature) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 3 août 2018 relatif à l'expérimentation pour l'incitation à la prescription hospitalière de médicaments biologiques similaires délivrés en ville) }
{ Article 8-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/07/1985 au 01/09/2005 (Décret n°60-389 du 22 avril 1960 relatif au contrat d'association à l'enseignement public passé par les établissements d'enseignement privés) }
{ Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 1er août 2018 relatif au titre professionnel de gestionnaire comptable et fiscal) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 15/05/2016 (Décret n° 2016-605 du 12 mai 2016 modifiant le décret n° 2013-492 du 10 juin 2013 portant échelonnement indiciaire applicable aux conseillers territoriaux socio-éducatifs) }
{ Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation du service de santé des armées) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 30/01/1957 au 05/08/2005 (Décret n°57-85 du 25 janvier 1957 PORTANT REGLEMENTATION DE LA VENTE ET DE L'ACHAT DU GIBIER MORT ET DU GIBIER VIVANT) }
{ Article 34 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/08/1990 au 01/08/1993 (Décret n°89-241 du 18 avril 1989 PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES AIDES-SOIGNANTS ET DES AGENTS DES SERVICES HOSPITALIERS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE) }
{ Article 8-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 18/07/1985 au 01/09/2005 (Décret n°60-389 du 22 avril 1960 relatif au contrat d'association à l'enseignement public passé par les établissements d'enseignement privés) }
{ Article 4 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 2010-734 du 30 juin 2010 relatif au fonctionnement de la Caisse nationale des barreaux français et au régime d'assurance vieillesse des avocats) }

Résultats 281 à 300

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