ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 25 mai 1994 portant extension d'un avenant à l'accord collectif national concernant les gérants non salariés des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés)  }
  2. {  Article (Arrêté du 6 mai 1993 portant délégation de signature)  }
  3. {  Article (Arrêté du 7 mai 1993 portant délégation de signature)  }
  4. {  Article (Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social)  }
  5. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 janvier 1993 relatif à l'attribution de dispenses de scolarité pour la préparation du diplôme d'Etat d'infirmier)  }
  6. {  Article (Loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les départements, les régions et l'Etat)  }
  7. {  Article (Arrêté du 9 août 2001 modifiant l'arrêté du 26 octobre 1998 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella enteritidis ou Salmonella typhimurium dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'oeufs de consommation)  }
  8. {  Article (Arrêté du 17 février 1993 portant agrément d'un organisme de contrôle pour l'application de l'arrêté du 16 février 1989 relatif à l'exploitation et au contrôle périodique des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible)  }
  9. {  Article (Arrêté dû 17 février 1993 modifiant l'arrêté du 16 juillet 1980 relatif à l'attribution de l'attestation d'aptitude concernant les installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances)  }
  10. {  Article (Décret n° 93-145 du 3 février 1993 portant statuts particuliers des personnels techniques de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris)  }
  11. {  Article (Arrêté du 26 janvier 1993 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités -praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 1993 et fixant les modalités de candidature)  }
  12. {  Article (Décret n° 93-151 du 29 janvier 1993 relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique stagiaires)  }
  13. {  Article (Arrêté du 17 mars 1993 fixant un seuil de collecte annuelle applicable aux fonds d'assurance Formation habilités, pris en application du décret n° 93-281 du 3 mars 1993)  }
  14. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2015 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique)  }
  15. {  Article (Loi n°85-97 du 25 janvier 1985 DITE CHEVENEMENT MODIFIANT ET COMPLETANT LA LOI 83663 DU 22-07-1983 ET PORTANT DISPOSITIONS DIVERSES RELATIVES AUX RAPPORTS ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES)  }
  16. {  Article (Arrêté du 18 décembre 1992 portent agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail)  }
  17. {  Article (LOI n° 83-635 du 13 juillet 1983 portant modification du code du travail et du code pénal en ce qui concerne l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes)  }
  18. {  Article (Loi n°84-1284 du 31 décembre 1984 PORTANT MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS RELATIVES AUX RELATIONS ENTRE L'ETAT ET LES COLLECTIVITES LOCALES)  }
  19. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 93-57 du 15 janvier 1993 relatif à l'organisation de l'administration centrale)  }
  20. {  Article (Loi n°84-1285 du 31 décembre 1984 PORTANT REFORME DES RELATIONS ENTRE L'ETAT ET LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVES ET MODIFIANT LA LOI 84579 DU 09-07-1984 PORTANT RENOVATION DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC AGRICOLE)  }

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