ARTICLE

{ Article 2 AUTONOME (Arrêté du 29 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2023 fixant des mesures de surveillance, de prévention et de lutte vis-à-vis de la maladie hémorragique épizootique) }
{ Article Execution AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1978 au 30/09/1992 (Décret n°78-474 du 29 mars 1978 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 123-1 DU CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE ET RELATIF A L'AGREMENT ET A LA FORMATION DES ASSISTANTES MATERNELLES) }
{ Article (Arrêté du 4 novembre 1994 fixant le taux de l'indemnité pour service à la mer attribuée aux fonctionnaires et agents de la direction générale de l'aviation civile et de Météo-France en service ou en mission à bord des navires ou autres plates-formes en mer) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/04/2019 (Arrêté du 5 mars 2019 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat et des collaborateurs occasionnels du ministère de la culture) }
{ Article 3 AUTONOME (Décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées) }
{ Article 1 AUTONOME (Décision du 27 septembre 2023 portant délégation de signature (direction des affaires financières)) }
{ Article 17 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (1)) }
{ Article (Arrêté du 20 juillet 1994 portant extension d'accords régionaux (Alsace) conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés)) }
{ Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1978 au 30/09/1992 (Décret n°78-474 du 29 mars 1978 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 123-1 DU CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE ET RELATIF A L'AGREMENT ET A LA FORMATION DES ASSISTANTES MATERNELLES) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/05/2020 (Ordonnance n° 2020-596 du 20 mai 2020 portant adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises et des exploitations agricoles aux conséquences de l'épidémie de covid-19) }
{ Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1978 au 30/09/1992 (Décret n°78-474 du 29 mars 1978 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 123-1 DU CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE ET RELATIF A L'AGREMENT ET A LA FORMATION DES ASSISTANTES MATERNELLES) }
{ Article 7 AUTONOME (Décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées) }
{ Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 11/04/2019 (Arrêté du 5 mars 2019 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l'Etat et des collaborateurs occasionnels du ministère de la culture) }
{ Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1978 au 30/09/1992 (Décret n°78-474 du 29 mars 1978 PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE 123-1 DU CODE DE LA FAMILLE ET DE L'AIDE SOCIALE ET RELATIF A L'AGREMENT ET A LA FORMATION DES ASSISTANTES MATERNELLES) }
{ Article (CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décision no 94-348 DC du 3 août 1994) }
{ Article 14 AUTONOME (Décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées) }
{ Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie, l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et modifiant les arrêtés modificatifs du 22 août 2024 et du 6 septembre 2024) }
{ Article 5 AUTONOME (Décision du 27 septembre 2023 portant délégation de signature (direction des affaires financières)) }
{ Article 19 AUTONOME (Décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées) }
{ Article (Arrêté du 2 février 2005 portant détachement (administrateurs civils)) }

Résultats 2761 à 2780

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