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Article (Décrets du 3 janvier 1990 portant nomination (magistrature))

Article (Décrets du 3 janvier 1990 portant nomination (magistrature))

Art. 3. - Sont nommés:
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence: M. Henri Boulard,
président du tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de M.
Mignucci, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
Premier président de la cour d'appel de Metz: M. Stéphane Lapeire, président du tribunal de grande instance de Nancy, en remplacement de M. Monboisse;
Premier président de la cour d'appel de Nancy: M. Jean-Claude Girousse,
président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en remplacement de M. Sellier, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
Premier président de la cour d'appel de Pau: M. Jean-Pierre Pech, président du tribunal de grande instance de Toulouse, en remplacement de M. Berlioz,
admis à faire valoir ses droits à la retraite.