ARTICLE

  1. {  Article (Instruction du 1er mars 1996 relative à la gestion statutaire des coopérants du service national)  }
  2. {  Article (Arrêtés du 17 juin 1996 portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  3. {  Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1993 relatif aux caractéristiques du secteur opératoire mentionné à l'article D. 712-31 du code de la santé publique pour les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoire visées à l'article R. 712-2-1 (b) de ce même code)  }
  4. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 12 mai 2000 fixant les modalités et conditions d'application des dispositions prévues aux articles R. 668-7, R. 668-12 (5°), R. 668-16 et aux articles 4 à 7, 9 et 10 du décret n° 97-1104 du 26 novembre 1997 relatif aux qualifications de certains personnels des établissements de transfusion sanguine, pris en application de l'article L. 667-8 du code de la santé publique)  }
  5. {  Article (Décret du 8 mars 2000 portant nomination de magistrats)  }
  6. {  Article (Arrêté du 1er mars 1999 portant règlement d'un concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes)  }
  7. {  Article (Arrêté du 4 octobre 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, réservé aux élèves et anciens élèves de l'Ecole nationale des chartes)  }
  8. {  Article (Liste de membres élus du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques)  }
  9. {  Article (Décret no 96-807 du 10 septembre 1996 relatif à l'Ecole française de Rome)  }
  10. {  Article 40 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales)  }
  11. {  Article (Arrêté du 3 septembre 1996 fixant la valeur marchande en dessous de laquelle les véhicules mis en fourrière réputés abandonnés et déclarés par expert hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité seront livrés à la destruction)  }
  12. {  Article (Arrêté du 29 novembre 1995 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel au sein du comité technique paritaire du tourisme)  }
  13. {  Article (Arrêté du 22 novembre 1995 portant modification de l'arrêté du 12 octobre 1995 portant création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger)  }
  14. {  Article (Décret du 28 septembre 1995 chargeant un député d'une mission temporaire)  }
  15. {  Article (Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités cliniques d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 184-1, L. 673-5 et L. 712-2 (2o, b) du code de la santé publique)  }
  16. {  Article R138-25 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code forestier)  }
  17. {  Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 24 avril 1968 OCTROI AU COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DE DEROGATIONS A CERTAINES DISPOSITIONS DU DECRET 67-228 DU 15 MARS 1967)  }
  18. {  Article (Décisions relatives à des demandes de mise en oeuvre d'activités cliniques d'assistance médicale à la procréation définies aux articles L. 184-1, L. 673-5 et L. 712-2 (2o, b) du code de la santé publique)  }
  19. {  Article (Décret n° 2000-144 du 16 février 2000 modifiant le décret n° 85-1060 du 2 octobre 1985 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération)  }
  20. {  Article (Arrêtés du 1er juillet 1998 portant nomination de praticiens hospitaliers à temps plein et aux fonctions de chef de service)  }

Résultats 14441 à 14460

Précédent 720721722 723 (page actuelle) 724725726 Suivant