ARTICLE

{ Article (Arrêté du 2 novembre 2000 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre) }
{ Article (Décret n° 94-94 du 2 février 1994 fixant les taux de calcul des contributions patronales dues à la caisse de retraites des marins et à la caisse générale de prévoyance par le marin propriétaire de navires armés à la petite pêche, à la pêche côtière ou à la pêche au large pour l'équipage du navire sur lequel il est embarqué) }
{ Article (Décret du 31 octobre 2000 portant nomination et promotion dans l'armée active) }
{ Article (Décret du 3 janvier 2001 prorogeant les effets du décret du 5 janvier 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section de l'autoroute A 85 constituant le contournement autoroutier nord de Langeais, modifiant en ce qu'il a de contraire le décret du 7 janvier 1991 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A 85 entre Angers et Tours et prorogeant les effets dudit décret) }
{ Article (Décret du 18 octobre 2000 portant nomination d'un conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes) }
{ Article (Arrêté du 12 février 1993 relatif à l'application des dispositions de l'article 2 ter du code des douanes) }
{ Article L231-2-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 08/05/2010 au 19/05/2011 (Code rural et de la pêche maritime) }
{ Article (Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la transformation des matières plastiques) }
{ Article (Décret du 1er juin 1992 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, élévation, promotion et nomination dans la 1re section, nomination dans la 2e section, affectation d'officiers généraux) }
{ Article (Arrêté du 4 mai 2000 portant répartition de crédits) }
{ Article (Arrêté du 20 décembre 2000 portant répartition de certains quotas de pêche attribués à la France pour l'année 2001) }
{ Article (Décret n° 2000-849 du 31 août 2000 relatif aux modalités d'acquittement des cotisations du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, des cotisations d'assurance vieillesse et d'invalidité-décès des professions artisanales, industrielles et commerciales et des cotisations de retraite complémentaire des professions artisanales afférentes à l'année de début d'activité et modifiant le livre VI du code de la sécurité sociale (troisième partie : Décrets)) }
{ Article (Arrêtés du 7 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 1er mars 1991 modifié portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens) }
{ Article (Décret du 2 janvier 2001 portant nomination dans l'armée active) }
{ Article AUTONOME (Documents et publications) }
{ Article (Décrets du 30 avril 1992 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 21 novembre 2000 fixant la composition de la commission disciplinaire nationale prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale) }
{ Article (Arrêté du 29 avril 1992 portant report de crédits) }
{ Article R412-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 05/04/1977 au 01/10/2025 (Code des communes) }
{ Article (Arrêté du 28 février 2001 autorisant la mise en oeuvre par la direction générale des impôts du traitement informatisé de la transmission, par voie électronique, des éléments déclaratifs en matière d'impôt sur les revenus et portant conventions types relatives à ces opérations) }

Résultats 14381 à 14400

Précédent 717 718 719 720 721 722 723 Suivant