ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 15 décembre 1995 portant délégation de signature) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 26 juin 1995 relatif à une sous-régie d'avances) }
{ Article 28 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des huissiers de justice) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 novembre 1995 portant extension d'un accord national professionnel relatif à la formation professionnelle dans le secteur des établissements privés sanitaires et sociaux à statut commercial) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Keno ») }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 7 décembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur de la mutualité) }
{ Article 31 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des huissiers de justice) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 24 décembre 1998 fixant la liste des académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères à la session de 1999 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 août 2014 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts (n° 1404)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 25 août 1995 fixant les modalités d'organisation des élections aux conseils d'administration des centres de gestion de la fonction publique territoriale) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCSPP de l'Aube)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêtés du 16 juin 1995 portant désignation de commissaires du Gouvernement auprès de chambres régionales de discipline des commissaires aux comptes) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 août 1991 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours du produit des recettes provenant de l'aliénation de matériels informatiques, bureautiques et télématiques d'occasion faite par les services du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle aux personnes privées ou publiques ne relevant pas du budget de l'Etat) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des notaires) }
{ Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Avis autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture de concours pour le recrutement d'inspecteurs des douanes et droits indirects dans la spécialité « traitement automatisé de l'information-programmeur système d'exploitation ») }
{ Article 14 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des notaires) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 02/01/2021 (Arrêté du 31 décembre 2020 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines et de l'architecture) }
{ Article 885 I quater AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/01/2017 au 01/01/2018 (Code général des impôts) }
{ Article 15 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 28 février 2020 fixant les tarifs réglementés des notaires) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 octobre 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels des services assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique (directions et établissements du ministère de la défense en compte de commerce)) }

Résultats 1281 à 1300

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