ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 3 mars 1999 relatif à la création d'une commission d'adjudication et d'appel d'offres à la sous-direction de l'action sociale de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration)  }
  2. {  Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2006 portant application aux agents du ministère de la justice à l'étranger du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger)  }
  3. {  Article (Décret no 92-1032 du 25 septembre 1992 instituant une indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés pour les agents de l'Institution nationale des invalides)  }
  4. {  Article (Arrêté du 7 avril 1999 portant modalités de contrôle financier sur l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire)  }
  5. {  Article 4 (Décision n° 2007-578 du 19 juin 2007 autorisant l'association Radio Diffusion charentaise à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDC)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-264 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Cité pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Haut de France)  }
  7. {  Article (Instruction du 12 mars 1999 relative aux règlements de navigabilité)  }
  8. {  Article (Arrêté du 12 avril 1999 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques)  }
  9. {  Article AUTONOME (Avis fixant au titre de l'année 2014 le nombre de places offertes aux concours externe et interne pour le recrutement de contrôleurs des douanes et droits indirects de la branche de la surveillance dans la spécialité « maintenance navale »)  }
  10. {  Article AUTONOME (Décision n° 2018-264 du 18 avril 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Cité pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie Haut de France)  }
  11. {  Article (Arrêté du 9 avril 1999 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de manutention ferroviaire et travaux connexes)  }
  12. {  Article (Arrêté du 31 mars 2006 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé)  }
  13. {  Article (Décision n° 2007-0128 du 5 avril 2007 portant sur la spécification des obligations de comptabilisation et de restitution des coûts, notamment de séparation comptable, imposées à la société Orange France, à la Société française du radiotéléphone et à la société Bouygues Telecom en raison de leur influence significative sur les marchés de gros des terminaisons d'appels mobiles (voix et SMS) sur leur réseau respectif)  }
  14. {  Article (Arrêté du 15 décembre 1998 portant complément d'adresse de l'établissement géré par un organisme titulaire de l'agrément concernant la formation menant au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants)  }
  15. {  Article (Arrêtés du 15 avril 1999 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des industries de la conserve)  }
  16. {  Article (Arrêté du 25 septembre 1998 fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie)  }
  17. {  Article AUTONOME (Avis relatif à l'extension d'accords territoriaux (Champagne-Ardenne et Franche-Comté) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture)  }
  18. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures)  }
  19. {  Article (Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés de 2e catégorie, année 1997, et reliquat des listes des années antérieures)  }
  20. {  Article R*227-8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'aviation civile)  }

Résultats 1301 à 1320

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