ARTICLE

{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret du 26 décembre 1994 prolongeant la validité du permis exclusif de recherches de mines d'or, argent, plomb, zinc, cuivre et substances connexes dit << Permis de Loqueffret >> (Finistère) au profit du Bureau de recherches géologiques et minières) }
{ Article 7 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 février 2020 portant déconcentration auprès du recteur de région académique des nominations des jurys de concours d'écoles d'ingénieurs) }
{ Article 8 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 février 2020 portant déconcentration auprès du recteur de région académique des nominations des jurys de concours d'écoles d'ingénieurs) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/02/2017 (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la préparation des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux ruminants) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décision n° 93-573 du 27 juillet 1993 portant extension à la décision n° 92-767 du 25 août 1992 autorisant la S.A.R.L. Média Tropical à exploiter un service de radiodiffusion sonore per vole hertzienne terrestre en modulation de fréquence Intitulé Média Tropical) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 92-363 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives) }
{ Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 4 septembre 2014 portant renouvellement d'agrément d'une association pour le placement de stagiaires étrangers au titre de l'article R. 313-10-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) }
{ Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique ») }
{ Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/02/2017 (Arrêté du 14 novembre 2016 relatif à la préparation des autovaccins à usage vétérinaire destinés aux ruminants) }
{ Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 27/08/2016 (Arrêté du 23 août 2016 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale) }
{ Article R131-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/06/2001 au 12/07/2003 (Code pénal) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 91-187 du 19 février 1991 modifiant le décret no 84-1147 du 7 décembre 1984 portant application de la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services en ce qui concerne l'étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que, dans ce même domaine, d'autres textes réglementaires pris en application de ladite loi) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 16 août 1993 relatif au budget du fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles pour l'exercice 1883) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 27 août 1993 approuvant la création d'une caisse autonome mutualiste) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret n° 92-364 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 14 septembre 1993 autorisant au titre de l'année 1993 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement de contrôleurs du service des transmissions (femmes et hommes)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 31 août 1993 portant classement de centres de réception radioélectrique exploités par le ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Instruction du 2 septembre 1993 relative aux conditions d'agrément et de renouvellement d'agrément des médecines autorisés à pratiquer les examens d'aptitude physique et mentale des navigants non professionnels de l'aéronautique civile) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-935 du 17 décembre 1991 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Mertzwiller (Bas-Rhin)) }
{ Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Décret no 95-120 du 2 février 1995 portant statut particulier du corps des bibliothécaires adjoints) }

Résultats 1261 à 1280

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