ARTICLE

{ Article 10 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 08/09/2024 (Arrêté du 2 juillet 2024 portant création de la mention « disciplines gymniques acrobatiques » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ») }
{ Article R39-1-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 21/07/2023 (Code électoral) }
{ Article L442-6-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/07/2016 au 25/11/2018 (Code de la construction et de l'habitation) }
{ Article AUTONOME (Décret modificatif du 2 juin 2020 de décrets portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms (Accès protégé)) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif à la tarification du moniteur cardiaque BIOMONITOR 2-AF visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale) }
{ Article (Décret no 92-56 du 17 janvier 1992 relatif au Centre national de documentation pédagogique et érigeant en établissements publics les centres régionaux de documentation pédagogique) }
{ Article (Arrêté du 14 octobre 1992 portant délégation de signature) }
{ Article (Arrêté du 23 décembre 1992 portant création de l'unité de coordination et de recherches anti-mafias) }
{ Article AUTONOME (Ordre du jour) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/12/2009 (Arrêté du 4 décembre 2009 relatif aux modalités de formation des salariés d'une association de gestion et de comptabilité autorisés à exercer la profession d'expert-comptable en application de l'article 83 quater de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable) }
{ Article AUTONOME (Groupes politiques) }
{ Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/04/2017 au 01/03/2022 (LOI n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires) }
{ Article AUTONOME (Décret n° 2015-1115 du 3 septembre 2015 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Angola dans le domaine de l'enseignement supérieur et de la formation des cadres, signé à Paris le 29 avril 2014 (1)) }
{ Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle) }
{ Article AUTONOME (Documents et publications) }
{ Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 22/04/2011 (Décret n° 2011-434 du 20 avril 2011 relatif à l'horodatage des courriers expédiés ou reçus par voie électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat) }
{ Article (Décision du 30 novembre 1995 portant agrément de programmes d'études, de recherches et d'expérimentations et habilitant des organismes à percevoir des contributions des employeurs de dix salariés et plus assujettis à l'obligation de participer au développement de la formation professionnelle) }
{ Article AUTONOME (Avis relatif au transfert par une société d'assurance espagnole d'engagements contractés en France en libre prestation de services) }
{ Article AUTONOME (Avis de vacance d'emplois de directeurs des soins de la fonction publique hospitalière) }
{ Article AUTONOME (Informations diverses) }

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