ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Délibération du 29 juillet 2020 relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)  }
  2. {  Article (Arrêté du 9 mai 1997 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de l'Yonne)  }
  3. {  Article (Arrêtés du 21 février 2000 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)  }
  4. {  Article R232-41-13-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du sport)  }
  5. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2025 autorisant au titre de l'année 2027 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au corps de secrétaire administratif de premier grade du ministère de la justice)  }
  6. {  Article (Arrêté du 30 avril 1997 portant extension d'un avenant au protocole d'accord national relatif à la création d'une commission paritaire professionnelle concernant le personnel occupé dans les établissements de chevaux de courses au trot)  }
  7. {  Article 1er ABROGE, en vigueur du au (Convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994)  }
  8. {  Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale)  }
  9. {  Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite (PERCOI))  }
  10. {  Article AUTONOME (Délibération du 29 juillet 2020 relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)  }
  11. {  Article (Arrêté du 6 février 2001 portant délégation de signature)  }
  12. {  Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2020-886 du 20 juillet 2020 relatif aux modalités d'accès aux informations de consommation et de facturation liées aux consommations de chaleur, de froid et d'eau chaude sanitaire dans les immeubles collectifs dotés de dispositifs d'individualisation des frais de chauffage, de froid ou d'eau chaude sanitaire et dans les immeubles raccordés à un réseau de chaleur ou de froid)  }
  13. {  Article AUTONOME (Délibération du 29 juillet 2020 relative à une autorisation pour la diffusion d'un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision)  }
  14. {  Article L915-11 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code rural et de la pêche maritime)  }
  15. {  Article AUTONOME (Composition de l'assemblée)  }
  16. {  Article AUTONOME (Groupes politiques)  }
  17. {  Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)  }
  18. {  Article AUTONOME (Avis ade vacance d'un emploi de directeur de projet (administration centrale))  }
  19. {  Article AUTONOME (Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT))  }
  20. {  Article AUTONOME (Avis de vacance d'un poste de directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var)  }

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