ARTICLE

  1. {  Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d'infirmiers de catégorie A des administrations de l'Etat)  }
  2. {  Article (Arrêté du 2 mars 2000 modifiant l'arrêté du 19 février 1980 pris pour l'application des articles 5 et 7 du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire)  }
  3. {  Article (Décrets du 15 janvier 1998 portant délégation de signature)  }
  4. {  Article (Arrêté du 20 janvier 2000 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Chamouilley (Haute-Marne))  }
  5. {  Article (Arrêtés du 7 novembre 1997 portant radiation (administrateurs civils))  }
  6. {  Article (Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999)  }
  7. {  Article (Arrêté du 24 juin 1991 relatif à la déclaration d'une invention par les fonctionnaires et agents publics du ministère chargé des transports (direction générale de l'aviation civile [D.G.A.C.]))  }
  8. {  Article AUTONOME (Arrêté du 9 octobre 2018 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels))  }
  9. {  Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-891 du 21 décembre 1990 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence)  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2018 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels))  }
  11. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2018 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique (officiers publics ou ministériels))  }
  12. {  Article AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2018 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels))  }
  13. {  Article R533-10 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code monétaire et financier)  }
  14. {  Article (Arrêté du 9 juillet 1991 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective nationale de travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France)  }
  15. {  Article (Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan)  }
  16. {  Article (Décision du 20 décembre 2000 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2001 (armée active))  }
  17. {  Article (Arrêté du 6 mars 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant le calcul, le paiement et la liquidation des rémunérations des personnels de réserve de l'armée de terre et des services communs)  }
  18. {  Article (Arrêtés du 20 juin 1991 portant octroi d'autorisation et d'agrément de transports aériens)  }
  19. {  Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°85-1284 du 28 novembre 1985 RELATIF A LA PECHE EN EAU DOUCE PRATIQUEE PAR DES AMATEURS)  }
  20. {  Article (Arrêtés du 29 mars 1991 portant agrément de comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale)  }

Résultats 12241 à 12260

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