ARTICLE

  1. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2005-1756 du 30 décembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions spécialisées en matière de concurrence, de propriété industrielle et de difficultés des entreprises)  }
  2. {  Article (Décision no 2000-1300 du 24 octobre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock)  }
  3. {  Article (Décret n° 2001-854 du 18 septembre 2001 modifiant le décret n° 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l’État relevant du régime général des retraites)  }
  4. {  Article (Arrêté du 17 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature)  }
  5. {  Article (Arrêté du 18 juillet 2001 portant organisation de la direction du tourisme)  }
  6. {  Article AUTONOME (Décision n° 2009-710 du 31 mars 2009 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM sur la section Artenay―Courtenay de l'autoroute A 19)  }
  7. {  Article (Décret n° 2001-855 du 18 septembre 2001 modifiant le décret n° 67-328 du 31 mars 1967 fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  8. {  Article (Décision no 2000-1308 du 6 novembre 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio diocésaine du Havre pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Le Havre Arc-en-Ciel)  }
  9. {  Article L124-2-4 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  10. {  Article 26 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 novembre 2003 relatif aux mesures de sûreté du transport aérien)  }
  11. {  Article L124-2-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  12. {  Article L124-2-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  13. {  Article L124-2-4 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  14. {  Article (Arrêté du 4 décembre 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de logistique de publicité directe)  }
  15. {  Article (Arrêté du 6 septembre 2001 instituant une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires du ministère de l'emploi et de la solidarité)  }
  16. {  Article (Décret n° 2001-855 du 18 septembre 2001 modifiant le décret n° 67-328 du 31 mars 1967 fixant le statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  17. {  Article R3211-16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général de la propriété des personnes publiques)  }
  18. {  Article (Arrêté du 11 avril 2001 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure)  }
  19. {  Article (Décret n° 2001-856 du 18 septembre 2001 modifiant le décret n° 95-875 du 2 août 1995 fixant le statut particulier des attachés de l'Institut national de la statistique et des études économiques)  }
  20. {  Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2005-902 du 2 août 2005 pris pour l'application de l'article 22 bis de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat)  }

Résultats 12261 à 12280

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