ARTICLE

{ Article (Arrêté du 30 novembre 1990 désignant les établissements autorisés à dispenser la formation de brevets de technicien supérieur agricoles expérimentaux au titre de l'année scolaire 1990-1991) }
{ Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 03/04/1998 (Décret no 98-243 du 2 avril 1998 pris pour l'application de la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 portant recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire et modifiant les conditions de recrutement des conseillers de cour d'appel en service extraordinaire) }
{ Article (Arrêté du 6 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Biochimiste) }
{ Article (LOI no 90-1148 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation d'une convention d'assistance administrative mutuelle en matière douanière entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique de Madagascar (1)) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 9 mai 2011 portant ouverture au titre de l'année 2011 de concours externes pour le recrutement d'assistants ingénieurs au Centre national de la recherche scientifique) }
{ Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie) }
{ Article (Arrêté du 20 juillet 1992 relatif à la formation initiale des sapeurs-pompiers professionnels) }
{ Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant organisation de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services) }
{ Article (Arrêté du 16 janvier 1991, pris pour l'application de l'arrêté du 6 juillet 1990, relatif à la mise en oeuvre d'une prophylaxie sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans le département de l'Indre) }
{ Article L37-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/07/2004 au 21/05/2005 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-859 du 26 novembre 1991 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 13 mars 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'un concours prévu à l'article 5-2 du décret n° 2005-631 du 30 mai 2005 et fixant la date des épreuves orales ainsi que le nombre de postes offerts pour le recrutement d'ingénieurs des travaux publics de l'Etat) }
{ Article (Décret no 91-36 du 14 janvier 1991 modifiant le décret no 86-487 du 14 mars 1986 relatif au recrutement et à la formation des instituteurs et le décret no 78-873 du 22 août 1978 relatif au recrutement des instituteurs) }
{ Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 01/04/1988 au 25/08/2005 (Décret n°88-304 du 28 mars 1988 RELATIF A L'UTILISATION DES LISTES COMPLEMENTAIRES D'ADMISSION POUR LE RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES PERSONNELS APPARTENANT AUX CORPS D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE) }
{ Article (Décret du 9 avril 1998 déclarant d'utilité publique les travaux de construction de la RN 88 à 2 x 2 voies (contournement du Puy-en-Velay) entre le lieudit « Plaisance » et le lieudit « Fangeas », du PR 60 + 000 au PR 73 + 700, attribuant le caractère de route express à la section comprise entre l'échangeur de Plaisance (PR 60 + 400) et l'échangeur de Fangeas (PR 73 + 700) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Brives-Charensac, Chadrac, Cussac-sur-Loire, Le Monteil et Le Puy-en-Velay) }
{ Article (Arrêté du 3 avril 1998 portant détachement (administration préfectorale)) }
{ Article (Arrêté du 1er juillet 1992 modifiant l'arrêté du 23 juillet 1991 fixant le programme des concours d'admission en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan) }
{ Article (Arrêté du 27 décembre 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département de la Seine-Maritime) }
{ Article (Décision du 2 mars 1992 portant attribution du brevet de qualification militaire supérieure) }
{ Article (Arrêté du 17 août 1994 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique) }

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