ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Arrêté du 31 mai 2022 portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels))  }
  2. {  Article (Loi n°60-859 du 13 août 1960 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1960. (DISPOSITIONS DIVERSES ET COLLECTIVES : OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS))  }
  3. {  Article 68 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du au (LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1))  }
  4. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  5. {  Article R5211-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  6. {  Article D3142-10 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du travail)  }
  7. {  Article D2223-55-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  8. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 98-365 du 13 mai 1998 fixant les règles applicables aux personnels contractuels de droit public recrutés sous contrat à durée indéterminée de l'Agence du médicament)  }
  9. {  Article (Arrêté du 6 novembre 2000 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat)  }
  10. {  Article (Loi n°60-859 du 13 août 1960 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1960. (DISPOSITIONS DIVERSES ET COLLECTIVES : OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS))  }
  11. {  Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat)  }
  12. {  Article (Arrêté du 4 juillet 1995 relatif aux modalités de recrutement des ouvriers professionnels des établissements d'enseignement agricole publics dans la spécialité professionnelle Conduite et entretien des cars et autres véhicules)  }
  13. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2024 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche)  }
  14. {  Article (Loi n°46-2153 du 7 octobre 1946 AUGMENTANT LE TAUX DES ALLOCATIONS AUX VIEUX TRAVAILLEURS SALARIES,DES PENSIONS DE VIEILLESSE REVISEES ET DES PENSIONS D'INVALIDITE FIXE PAR LA LOI 461 DU 03-01-1946,MODIFIANT LES ORDONNANCES 45170 DU 02-02-1945,452250 DU 04-10-1945 ET 452454 DU 19-10-1945 RELATIVES A LA SECURITE SOCIALE)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2019 portant nomination (directions départementales interministérielles))  }
  16. {  Article (Décret du 9 novembre 2000 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))  }
  17. {  Article R2573-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code général des collectivités territoriales)  }
  18. {  Article AUTONOME (Décret du 8 juin 2022 portant nomination d'officiers généraux)  }
  19. {  Article (Décret no 97-1175 du 23 décembre 1997 modifiant le décret no 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers)  }
  20. {  Article (Décret du 19 juillet 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne)  }

Résultats 12301 à 12320

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