Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
ARTICLE
{
Article AUTONOME (Arrêté du 31 mai 2022 portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels))
}
{
Article (Loi n°60-859 du 13 août 1960 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1960. (DISPOSITIONS DIVERSES ET COLLECTIVES : OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS))
}
{
Article 68 PARTIELLEMENT_MODIF MODIFIE, en vigueur du
01/01/2018
au
31/12/2018
(LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1))
}
{
Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)
}
{
Article R5211-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
22/05/2020
(Code général des collectivités territoriales)
}
{
Article D3142-10 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du
01/05/2008
au
01/01/2017
(Code du travail)
}
{
Article D2223-55-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
01/11/2020
(Code général des collectivités territoriales)
}
{
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
05/03/1999
au
14/03/2003
(Décret no 98-365 du 13 mai 1998 fixant les règles applicables aux personnels contractuels de droit public recrutés sous contrat à durée indéterminée de l'Agence du médicament)
}
{
Article (Arrêté du 6 novembre 2000 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat)
}
{
Article (Loi n°60-859 du 13 août 1960 DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1960. (DISPOSITIONS DIVERSES ET COLLECTIVES : OUVERTURE ET ANNULATION DE CREDITS))
}
{
Article AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
01/01/2019
au
06/02/2019
(Arrêté du 21 décembre 2018 fixant l'assignation des dépenses et des recettes des ordonnateurs secondaires des services civils de l'Etat)
}
{
Article (Arrêté du 4 juillet 1995 relatif aux modalités de recrutement des ouvriers professionnels des établissements d'enseignement agricole publics dans la spécialité professionnelle Conduite et entretien des cars et autres véhicules)
}
{
Article 3 AUTONOME (Arrêté du 23 février 2024 pris en application du décret n° 2021-1710 du 17 décembre 2021 relatif au contrat de chaire de professeur junior prévu par l'article L. 952-6-2 du code de l'éducation et par l'article L. 422-3 du code de la recherche)
}
{
Article (Loi n°46-2153 du 7 octobre 1946 AUGMENTANT LE TAUX DES ALLOCATIONS AUX VIEUX TRAVAILLEURS SALARIES,DES PENSIONS DE VIEILLESSE REVISEES ET DES PENSIONS D'INVALIDITE FIXE PAR LA LOI 461 DU 03-01-1946,MODIFIANT LES ORDONNANCES 45170 DU 02-02-1945,452250 DU 04-10-1945 ET 452454 DU 19-10-1945 RELATIVES A LA SECURITE SOCIALE)
}
{
Article AUTONOME (Arrêté du 24 janvier 2019 portant nomination (directions départementales interministérielles))
}
{
Article (Décret du 9 novembre 2000 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel))
}
{
Article R2573-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
03/08/2020
(Code général des collectivités territoriales)
}
{
Article AUTONOME (Décret du 8 juin 2022 portant nomination d'officiers généraux)
}
{
Article (Décret no 97-1175 du 23 décembre 1997 modifiant le décret no 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers)
}
{
Article (Décret du 19 juillet 1995 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne)
}
Résultats 12301 à 12320
Précédent
613
614
615
616
(page actuelle)
617
618
619
Suivant