ARTICLE

{ Article (Décision du 15 janvier 1996 complétant les décisions fixant la liste des établissements publics habilités à assurer la préparation au brevet de technicien supérieur électrotechnique pour une délivrance par unités de contrôle capitalisables) }
{ Article (Décret du 30 août 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve) }
{ Article (Arrêté du 5 janvier 1996 complétant l'arrêté du 21 décembre 1982 portant règlement de comptabilité pour la désignation des ordonnateurs secondaires et de leurs délégués) }
{ Article R2461-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 29/06/2018 au 01/08/2018 (Code de la défense) }
{ Article AUTONOME (Décision n° 2014-193 du 28 mai 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Challenge pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration) }
{ Article 21 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/01/2025 (Arrêté du 19 décembre 2024 portant agrément de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage, de la convention du 15 novembre 2024 relative à l'assurance chômage à Mayotte et de leurs textes associés) }
{ Article Annexe (Arrêté du 28 février 2006 portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention nationale des directeurs de laboratoires privés d'analyses médicales) }
{ Article (Arrêté du 31 décembre 1992 portant agrément d'organismes et de personnes pour l'exécution des vérifications réglementaires dans les établissements recevant du public) }
{ Article (Décret no 95-1281 du 11 décembre 1995 portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code) }
{ Article (Arrêté du 15 janvier 1996 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation) }
{ Article (Arrêté du 12 juin 1991 portant création d'espaces aériens réglementés dans la région de Nancy (Meurthe-et-Moselle)) }
{ Article R3-7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 10/08/2002 au 01/07/2012 (Code forestier) }
{ Article 11 AUTONOME (Décision du 6 juillet 2018 portant délégation de signature (secrétariat général du ministère de la justice)) }
{ Article (Arrêté du 19 janvier 1996 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail) }
{ Article (Arrêtés du 16 janvier 1996 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels)) }
{ Article L5711-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 19/12/2009 au 19/12/2010 (Code général des collectivités territoriales) }
{ Article (Arrêtés du 24 septembre 1996 portant approbation des décisions modificatives au budget 1993 du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles) }
{ Article (Décret no 96-49 du 22 janvier 1996 relatif à l'obligation d'assurance des experts-comptables, pris en application de l'article 17 de l'ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 modifiée portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable) }
{ Article (Arrêtés du 19 janvier 1996 portant délégation de signature) }
{ Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 95-906 du 21 novembre 1995 modifiant la décision no 93-742 du 16 novembre 1993 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Inité) }

Résultats 12181 à 12200

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