ARTICLE

  1. {  Article (Arrêté du 21 janvier 1994 portant création de l'option Motocycles du baccalauréat professionnel, section Maintenance automobile, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)  }
  2. {  Article (Loi n°50-928 du 8 août 1950 relative aux dépenses de fonctionnement des services civiles pour l'exercice 1950 et à diverses dispositions d'ordre financier)  }
  3. {  Article (Loi n° 51-247 du 1er mars 1951 portant ouverture de crédits provisoires applicables au mois de mars ‎‎1951‎)  }
  4. {  Article (Arrêté du 4 mars 1994 fixant les modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)  }
  5. {  Article (Arrêté du 4 mars 1994 fixant les modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)  }
  6. {  Article (Arrêté du 5 décembre 1994 portant nomination à la commission nationale de première instance de qualification en santé publique)  }
  7. {  Article (Arrêté du 19 décembre 1994 portant approbation du cahier des charges pour la transmission par voie informatique de la déclaration d'échanges de biens entre Etats membres de la Communauté européenne)  }
  8. {  Article (Règlement du jeu instantané dénommé « Millionnaire »)  }
  9. {  Article 4 AUTONOME (LOI n° 2014-1662 du 30 décembre 2014 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (1))  }
  10. {  Article (Arrêté du 11 mars 1994 relatif aux modalités d'organisation, au programme et à la nature des épreuves des concours pour le recrutement des chefs de service pénitentiaire)  }
  11. {  Article R225-72 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de commerce)  }
  12. {  Article (Décret n°56-1058 du 16 octobre 1956 REAMENAGEMENT DE CERTAINES TAXES TELEGRAPHIQUES (SERVICE TELEX))  }
  13. {  Article (Décret n°54-1137 du 13 novembre 1954 PRIX DE LA BETTERAVE ET DIVERSES DISPOSITIONS CONCERNANT LES DISTILLERIES D'ALCOOL DE BETTERAVES ET CULTURE DE REMPLACEMENT)  }
  14. {  Article R621-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile)  }
  15. {  Article 3 AUTONOME (Arrêté du 4 octobre 2022 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien (n° 275))  }
  16. {  Article (Décret du 6 avril 1994 portant délégation de signature)  }
  17. {  Article (Arrêté du 9 juin 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)  }
  18. {  Article AUTONOME (Arrêté du 12 février 2014 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un terrain situé à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine))  }
  19. {  Article (Arrêté du 16 mars 1994 modifiant l'arrêté du 12 novembre 1985 fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains fonctionnaires de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale)  }
  20. {  Article (Arrêté du 28 juin 1999 revalorisant les plafonds de loyer à prendre en considération pour le calcul des allocations de logement)  }

Résultats 12141 à 12160

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