ARTICLE

{ Article (Arrêté du 5 février 1993 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre) }
{ Article (Arrêté du 1er juillet 1993 portant retrait d'agrément du fonds d'assurance formation Véhicules) }
{ Article (Arrêté du 4 mars 1993 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation au titre de l'article 51 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au détachement au titre de l'article 58-1 et au recrutement au titre des articles 42 (1°), 43 et 46 (1°) du même décret) }
{ Article (Décret n° 93-324 du 11 mars 1993 modifiant le décret n° 69-904 du 29 septembre 1969 relatif au statut des agents du service des transmissions du ministère de l'intérieur) }
{ Article (Arrêté du 17 décembre 1992 relatif aux rapports entre les autorités civiles et les autorités militaires en matière de sport) }
{ Article (Arrêté du 15 février 1993 modifiant l'annexe à l'arrêté du 31 juillet 1975 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire) }
{ Article (Décret n° 93-986 du 4 août 1993 portant modifications de certaines dispositions relatives à la fonction publique territoriale) }
{ Article (Arrêté du 12 juillet 1993 fixant le taux de base annuel de l'indemnité de gestion allouée aux agents comptables d'université) }
{ Article (Arrêté du 12 juillet 1993 fixant les taux annuels de l'indemnité de gestion allouée à certains personnels des centres régionaux et locaux des oeuvres universitaires et scolaires et aux directeurs des cités et restaurants universitaires) }
{ Article (Arrêté du 24 janvier 1990 modifiant le régime des aides de l'Etat à la construction de logements dans les départements d'outre-mer) }
{ Article (Arrêté du 7 septembre 1993 portant création du brevet d'études professionnelles Productique mécanique, option Usinage) }
{ Article (Arrêté du 17 août 1993 portant agrément de matières radioactives en sources scellées sous forme spéciale) }
{ Article (Arrêté du 24 octobre 1992 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements sanitaires et sociaux à but non lucratif) }
{ Article (Décret n°68-658 du 10 juillet 1968 FIXANT LA DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DE L'ORD. 67808 DU 22-9-1967 PORTANT MODIFICATION ET CODIFICATION DES REGLES RELATIVES AUX MARCHES D'INTERET NATIONAL) }
{ Article 2 AUTONOME (Décret du 17 octobre 2025 portant détachement (magistrature) - M. LECONTE (Maxime)) }
{ Article (LOI n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier (1)) }
{ Article (LOI n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit (1)) }
{ Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/04/2021 (Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la direction générale de la cohésion sociale en services, en sous-directions et en bureaux) }
{ Article (Arrêté du 23 décembre 1992 modifiant la liste des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance n° 46-2646 du 2 novembre 1946 portant réglementation des agences de presse) }
{ Article (Décret n° 92-1453 du 31 décembre 1992 relatif à la commission instituée par l'article 78-II de la loi n° 91-428 du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse) }

Résultats 11861 à 11880

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